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27 mai – CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 25/03/2024.
Education – Jeunesse
1 – Tarifs des repas du restaurant scolaire et des accueils périscolaires pour l’année 2024-2025 (Rapporteure : Sandrine CURTET)
2 – Convention de service relative à l’habilitation à la consultation du Quotient Familial des allocataires MSA (Rapporteur : Stéphane COUDERT)
3 – Convention d’objectifs et de moyens 2024-2025 avec l’association « La Maison des P’tits Bouts » (Rapporteur : Stéphane COUDERT)
4 – Attribution de subvention exceptionnelle à l’APJNV (Association Pour les Jeunes de Noyarey et Veurey-Voroize) (Rapporteur : Stéphane COUDERT)
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
5 – Approbation de la Charte du Parc naturel régional du Vercors 2024-2039 (Rapporteure : Nelly JANIN QUERCIA)
6 – Acquisition de parcelles boisées et demande de subvention au département de l’Isère (Rapporteur : Jacques HAIRABEDIAN)
Grenoble Alpes Métropole
7 – Convention avec le SMMAG relative au raccordement de mobiliers urbain publicitaires et no-publicitaires destiné à la mobilité, sur le réseau d’éclairage public de la commune (Rapporteur : Alfio PENNISI)
8 – Extension du service commun protection des données – Grenoble Alpes Métropole (Rapporteur : Kévin PORTIER)
Finances publiques
9 – Décision modificative n°1 au budget communal 2024 : ouverture de crédits (Rapporteur : Gérard FEY)
Institutions et Vie Politique
10 – Tirage au sort des jurés d’assises pour l’année 2025 à partir de la liste électorale (Rapporteure : Nelly JANIN QUERCIA)
Ressources humaines
11 – Mise à jour tableau des effectifs – poste fonctionnel de Directeur Général des Services (Rapporteure : Christine AUDOUARD)
Vœu – Pour l’école : Soutien du Conseil municipal à la mobilisation en cours contre les fermetures de classes (Rapporteure : Sandrine CURTET)
Décisions administratives
Questions diverses
lundi 27 mai de 18h30 à 20h00 CEST
Lieu :
Poly’sons
321 Route de la Vanne
Noyarey