Crédits

Conception graphique

Commune de Noyarey

Photos

Sauf mention contraire, les photos sont la propriété de Fabrice Grondeau et le droit de reproduction et d’utilisation appartient à la Mairie de Noyarey.

Vidéos

Sauf mention contraire, les photos sont la propriété de Fabrice Grondeau et le droit de reproduction et d’utilisation appartient à la Mairie de Noyarey.


Droits d’auteur

Contenus éditoriaux

Toute reproduction, intégrale ou partielle, des textes publiés sur le site noyarey.fr n’est pas soumise à une autorisation préalable. Cette utilisation doit néanmoins mentionner explicitement et obligatoirement la référence à la Ville de Noyarey, ainsi que l’url du site source de l’article.
Les utilisateurs des contenus éditoriaux du site noyarey.fr informeront le Service de la Communication de l’usage qui en a été fait, via ce formulaire en bas de cette page.

Photos et images

Les photos, images fixes et animées, ne peuvent être reproduites sans autorisation préalable sollicitée auprès du service de la Communication. La demande précisera le support de reproduction et son mode de diffusion. Les photos et les images utilisées après autorisation mentionneront le copyright de la Ville de Noyarey ou celui indiqué au moment de l’autorisation par le service de la Communication.

Pour faire votre demande d’autorisation, merci d’utiliser le formulaire en bas de cette page.

La reproduction de contenus éditoriaux, de photos et d’images dans un but commercial ou publicitaire n’est pas autorisée.

Vidéos

La séance du Conseil Municipal est filmée et diffusée sur Internet. Ce traitement a fait l’objet d’une déclaration conforme à la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Le droit d’accès, d’opposition et de rectification s’exerce auprès du maire (n.janinquercia@noyarey.fr).
Vidéos sous licence Creative Commons BY-NC-ND

Liens hypertextes

Les liens pointant vers la page d’accueil ou l’une des pages du site noyarey.fr peuvent être établis sans autorisation préalable. Dans ce cas la mention explicite du lien “Site de la Ville de Noyarey” sera faite pour informer l’internaute de la teneur du lien.

Cette autorisation tacite n’est pas valable pour les sites ayant un but commercial ou publicitaire voulant ainsi se prévaloir de la référence de la Ville de Noyarey. Elle ne s’applique pas non plus aux sites internet diffusant des informations à caractère illicite, violent, polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Liens vers les documents

La Mairie de Noyarey ne saurait être tenu responsable de l’utilisation abusive qui serait faite des contenus éditoriaux, photos, images, liens et documents hors des sites dont elle est l’éditeur.


Outils utilisés

Ce site ne serait pas sans un certain nombre de logiciels libres parmi lesquels:


Communication