Agenda

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 13/11/2023.

Finances publiques

1 – Décision modificative n°2 au budget communal 2023 : ouverture de crédits.
(Rapporteur : Gérard FEY)

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

2 – Charte Plan Climat Air Energie avec Grenoble Alpes Métropole.
(Rapporteur : Yoann SALLAZ-DAMAZ)

3 – Service public de l’efficacité énergétique : autorisation de signature de la convention de partenariat 2024-2027 avec Grenoble Alpes Métropole.
(Rapporteur : Yoann SALLAZ-DAMAZ)

4 – Rapport annuel 2022 de l’élue mandataire au sein de la SPL ISÈRE Aménagement.
(Rapporteure : Nathalie GOIX)

5 – Convention de travaux 2024 avec la CISI.
(Rapporteure : Annie PONTHIEUX)

6 – Dépôt de demandes d’autorisation du droit des sols en vue de la réfection et d’une mise aux normes de sécurité de l’annexe du gymnase.
(Rapporteure : Annie PONTHIEUX)

Domaines de compétences

7 – Avenants à la convention entre la Préfecture de l’Isère et la Commune de Noyarey organisant la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité.
(Rapporteure : Nelly JANIN QUERCIA)

Ressources humaines

8 – Adhésion aux dispositifs de médiations mis en œuvre par le Centre de gestion de la Fonction publique territoriale de l’Isère.
(Rapporteure : Christine AUDOUARD)

9 – Modification du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP).
(Rapporteure : Christine AUDOUARD)

10 – Mise à jour du tableau des effectifs suppression suite avancement de grade.
(Rapporteure : Christine AUDOUARD)

11 – Mise à jour du tableau des effectifs suppression suite mutation.
(Rapporteure : Christine AUDOUARD)

12 – Mise à jour du tableau des effectifs suite recrutement coordinateur enfance-jeunesse.
(Rapporteure : Christine AUDOUARD)

Grenoble Alpes Métropole

13 – Convention de gestion en flux des logements sociaux : modalités de gestion des réservations communales au sein du bloc Collectivités Territoriales dans le cadre de la réforme des attributions des logements sociaux.
(Rapporteure : Sandrine MOUTIN)

14 – Rapports annuels 2022 sur le prix et la qualité des services publics des déchets, de l’eau potable et de l’assainissement de Grenoble-Alpes-Métropole.
(Rapporteur : Alfio PENNISI)

---

Lieu :
Poly’sons
321 Route de la Vanne
Noyarey