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15 juillet CONSEIL MUNICIPAL

lundi 15 juillet de 18h30 à 20h00 CEST

Lieu :
Poly’sons
321 Route de la Vanne
Noyarey

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 27/05/2024.

Grenoble Alpes Métropole

            1 – Modification des statuts de Grenoble-Alpes Métropole

(Rapporteur : Alfio PENNISI)

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

            2 – Zones d’accélération des énergies renouvelables

(Rapporteur : Yoann SALLAZ-DAMAZ)

Finances publiques

            3 – Convention avec le Centre de Gestion de l’Isère pour l’intervention du Pôle Archives itinérantes

(Rapporteure : Nelly JANIN QUERCIA)

Ressources humaines

            4 – Modification du tableau des effectifs – Création d’emplois permanents d’adjoint technique

(Rapporteure : Christine AUDOUARD)

            5 – Modification du tableau des effectifs – Création d’emplois permanents d’adjoint d’animation

(Rapporteure : Christine AUDOUARD)

            6 – Création d’emplois non permanents pour faire face à un accroissement temporaire d’activité : poste d’adjoint technique

(Rapporteure : Christine AUDOUARD)

            7 – Création d’emplois non permanents pour faire face à un accroissement temporaire d’activité : poste d’adjoints d’animation

(Rapporteure : Christine AUDOUARD)

Décisions administratives

Questions diverses