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15 juillet CONSEIL MUNICIPAL
lundi 15 juillet de 18h30 à 20h00 CEST
Lieu :
Poly’sons
321 Route de la Vanne
Noyarey
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 27/05/2024.
Grenoble Alpes Métropole
1 – Modification des statuts de Grenoble-Alpes Métropole
(Rapporteur : Alfio PENNISI)
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
2 – Zones d’accélération des énergies renouvelables
(Rapporteur : Yoann SALLAZ-DAMAZ)
Finances publiques
3 – Convention avec le Centre de Gestion de l’Isère pour l’intervention du Pôle Archives itinérantes
(Rapporteure : Nelly JANIN QUERCIA)
Ressources humaines
4 – Modification du tableau des effectifs – Création d’emplois permanents d’adjoint technique
(Rapporteure : Christine AUDOUARD)
5 – Modification du tableau des effectifs – Création d’emplois permanents d’adjoint d’animation
(Rapporteure : Christine AUDOUARD)
6 – Création d’emplois non permanents pour faire face à un accroissement temporaire d’activité : poste d’adjoint technique
(Rapporteure : Christine AUDOUARD)
7 – Création d’emplois non permanents pour faire face à un accroissement temporaire d’activité : poste d’adjoints d’animation
(Rapporteure : Christine AUDOUARD)
Décisions administratives
Questions diverses