Délibérations 2024







Compte-Rendu du Conseil Municipal du 4 novembre 2024

2024-050 Actualisation des tarifs de la pause méridienne, repas du restaurant scolaire et accueils périscolaires pour l’année 2024 2025

2024-051 Convention de participation financière aux frais de fonctionnement pour les enfants de Noyarey scolarisés dans une classe UEEA au sein de la commune de Moirans

2024-051 Convention de participation financière aux frais de fonctionnement pour les enfants de Noyarey scolarisés dans une classe UEEA au sein de la commune de Moirans – ANNEXE

2024-052 Attribution de subvention exceptionnelle à l’APJNV Association Pour les Jeunes de Noyarey et Veurey-Voroize

2024-053 Décision modificative n°2 au budget communal 2024 ouverture de crédits

2024-054 Cession de bien mobilier vente du camion benne Mitsubishi-Fuso

2024-054 Cession de bien mobilier vente du camion benne Mitsubishi-Fuso – ANNEXE

2024-055 Autorisation donnée au Maire pour déposer une demande de déclaration préalable de division parcellaire et pour acquérir l’angle de la parcelle cadastrée AB52

2024-056 Rapport annuel 2023 de l’élue mandataire au sein de la SPL ISERE Aménagement

2024-056 Rapport annuel 2023 de l’élue mandataire au sein de la SPL ISERE Aménagement -ANNEXE

2024-057 Création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité

2024-057 Création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité – ANNEXE