2022-001 Sortie de portage par l’EPFL du Dauphiné pour deux appartements à l’Immeuble Saint-JeanTélécharger
2022-006 Avis sur le projet de pacte de gouvernance et de citoyenneté de Grenoble Alpes MétropoleTélécharger
2022-016 Autorisation donnée au Maire pour vendre le terrain situé au 22 impasse Léon OddosTélécharger
2022-017 Demande de subvention à la préfecture de l’Isère au titre de la DSIL 2022 pour le réaménagement de la plaine des sportsTélécharger
2022-018 Demande de subvention à la préfecture de l’Isère au titre de la DSIL 2022 pour le réaménagement et la mise en acoustique de la salle Poly’SonsTélécharger
2022-019 Contractualisation avec la CAF de l’Isère adhésion au dispositif de la Convention Territoriale GlobaleTélécharger
2022-020 Tirage au sort des jurés d’assises pour l’année 2023 à partir de la liste électoraleTélécharger
2022-021 Modalités de publicité des actes pris par les communes de moins de 3 500 habitantsTélécharger
2022-022 Autorisation d’ester en justice (procédure d’appel sur l’ordonnance du juge de la mise en état du 8 mars 2022 – affaire Noyarey KP Promotion et Le Clos Saint Jean)Télécharger
2022-024 Acquisition de la parcelle de terrain AD218 en vue de la réalisation d’un espace de détente au profit du public et dénomination de « l’Espace d’Annette »Télécharger
2022-025 Occupation du domaine privé de la Commune de Noyarey par l’opérateur de téléphonie « Free Mobile »Télécharger
2022-026 Autorisation donnée au Maire pour vendre le terrain situé au 22 impasse Léon OddosTélécharger
2022-028 Attribution d’un nom au chemin public qui débute à son intersection avec la piste forestière de Carron puis descend en direction du lieu-dit du Poyet Chemin de CurtèreTélécharger
2022-029 Attribution d’un nom au chemin privé qui débute à son intersection avec le Chemin de Curtère – Chemin de l’Orée du BoisTélécharger
2022-030 Convention pour l’exercice de la compétence eau potable et la préservation des ressources en eau en forêt communaleTélécharger
2022-031 Tarifs des repas du restaurant scolaire et des accueils périscolaires pour l’année 2022-2023Télécharger
2022-034 Convention d’adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales (PAYFIP)Télécharger
2022-037 Approbation d’un avenant n°1 au marché public conclu avec le groupement Osmia Architecture, titulaire du marché de maîtrise d’œuvre conclu le 18 novembre 2020 pour la restauration de l’ÉgliseTélécharger
2022-038 Approbation du protocole d’accord transactionnel conclu avec le groupement Osmia Architecture, titulaire du marché de maîtrise d’œuvre conclu le 18 novembre 2020 pour la restauration de l’ÉgliseTélécharger
2022-040 Convention de participation financière aux frais de fonctionnement pour les enfants de Noyarey scolarisés dans une classe ULIS au sein de la commune de Pont-de-ClaixTélécharger
2022-041 Plan d’aménagement de la forêt communale de Noyarey sur la période 2023-2038 ANNEXESTélécharger
2022-044 Création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activitéTélécharger
2022-045 Création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activitéTélécharger
2022-047 Autorisation donnée au Maire pour déposer une demande de déclaration préalable de division du parking bas du cimetière cadastrée AC5Télécharger
2022-051 Saisine de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées CLECT pour la compétence éclairage publicTélécharger
2022-054 Mandatement du Centre de Gestion de l’Isère pour procéder pour le compte de la commune à une demande de tarificationTélécharger