Délibérations 2022

Compte rendu du Conseil Municipal du 31 janvier 2022
2022-001 Sortie de portage par l’EPFL du Dauphiné pour deux appartements à l’Immeuble Saint-Jean
2022-002 Convention de mise à disposition de la directrice de l’APJNV
2022-003 Délégation spéciale consentie au Maire
2022-004 Délégation spéciale consentie au Maire
2022-005 Approbation des statuts de Grenoble Alpes Métropole
2022-006 Avis sur le projet de pacte de gouvernance et de citoyenneté de Grenoble Alpes Métropole
2022-007 Approbation du rapport de la CLECT du 25 novembre 2021
2022-008 Remboursement avance élu
Compte rendu du Conseil Municipal du 28 mars 2022
2022-009 Adoption du compte de gestion 2021 du budget annexe du cabinet médical
2022-009 (Annexe) Compte de gestion 2021 – BA cabinet médical – 28430
2022-010 Adoption du compte administratif 2021 du budget annexe du cabinet médical
2022-010 (Annexe) Compte administratif BA Cabinet médical 2021 – VF
2022-011 Adoption du compte de gestion 2021 du budget principal de la commune
2022-011 (Annexe) Compte de gestion – BP commune 2021 – 28400
2022-012 Adoption du compte administratif 2021 du budget principal de la commune
2022-012 (Annexe) Compte administratif – BP Commune – 2021
2022-013 Affectation des résultats 2021 du budget principal communal
2022-014 Vote des taux de fiscalité directe locale 2022
2022-015 Adoption du budget primitif 2022 de la commune
2022-015 (Annexe) Liasse Annexe BP 2022 – VF
2022-016 Autorisation donnée au Maire pour vendre le terrain situé au 22 impasse Léon Oddos
2022-017 Demande de subvention à la préfecture de l’Isère au titre de la DSIL 2022 pour le réaménagement de la plaine des sports
2022-018 Demande de subvention à la préfecture de l’Isère au titre de la DSIL 2022 pour le réaménagement et la mise en acoustique de la salle Poly’Sons
2022-019 Contractualisation avec la CAF de l’Isère adhésion au dispositif de la Convention Territoriale Globale
Compte-rendu du Conseil Municipal du 13 juin 2022
2022-020 Tirage au sort des jurés d’assises pour l’année 2023 à partir de la liste électorale
2022-021 Modalités de publicité des actes pris par les communes de moins de 3 500 habitants
2022-022 Autorisation d’ester en justice (procédure d’appel sur l’ordonnance du juge de la mise en état du 8 mars 2022 – affaire Noyarey KP Promotion et Le Clos Saint Jean)
2022-023 Vente de la Maison Anthoard et de ses abords, à Alpes Isère Habitat
2022-024 Acquisition de la parcelle de terrain AD218 en vue de la réalisation d’un espace de détente au profit du public et dénomination de « l’Espace d’Annette »
2022-025 Occupation du domaine privé de la Commune de Noyarey par l’opérateur de téléphonie « Free Mobile »
2022-026 Autorisation donnée au Maire pour vendre le terrain situé au 22 impasse Léon Oddos
2022-027 Attribution d’un nom à une voie privée
2022-028 Attribution d’un nom au chemin public qui débute à son intersection avec la piste forestière de Carron puis descend en direction du lieu-dit du Poyet Chemin de Curtère
2022-029 Attribution d’un nom au chemin privé qui débute à son intersection avec le Chemin de Curtère – Chemin de l’Orée du Bois
2022-030 Convention pour l’exercice de la compétence eau potable et la préservation des ressources en eau en forêt communale
2022-031 Tarifs des repas du restaurant scolaire et des accueils périscolaires pour l’année 2022-2023
2022-032 Décision modificative n°1 au budget communal ouverture de crédits
2022-033 Décision modificative n°2 au budget communal ouverture de crédits
2022-034 Convention d’adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales (PAYFIP)
2022-035 Remboursement avance élu
2022-036 Indemnité forfaitaire complémentaire pour élections (IFCE)
Compte-rendu du Conseil Municipal du 25 juillet 2022
2022-037 Approbation d’un avenant n°1 au marché public conclu avec le groupement Osmia Architecture, titulaire du marché de maîtrise d’œuvre conclu le 18 novembre 2020 pour la restauration de l’Église
2022-038 Approbation du protocole d’accord transactionnel conclu avec le groupement Osmia Architecture, titulaire du marché de maîtrise d’œuvre conclu le 18 novembre 2020 pour la restauration de l’Église
2022-039 Budget communal taxes et produits irrécouvrables admis en non-valeurs
2022-040 Convention de participation financière aux frais de fonctionnement pour les enfants de Noyarey scolarisés dans une classe ULIS au sein de la commune de Pont-de-Claix
2022-041 Plan d’aménagement de la forêt communale de Noyarey sur la période 2023-2038
2022-041 Plan d’aménagement de la forêt communale de Noyarey sur la période 2023-2038 ANNEXES
2022-042 Mise à jour du tableau des effectifs
2022-043 Contrat d’apprentissage
2022-044 Création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
2022-045 Création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
Compte-rendu du Conseil Municipal du 10 octobre 2022
2022-046 Désignation du lieu de tenue des séances du Conseil Municipal
2022-047 Autorisation donnée au Maire pour déposer une demande de déclaration préalable de division du parking bas du cimetière cadastrée AC5
2022-048 Cloture de la Zone d’Amenagement Concertée ZAC du Ruisset
2022-049 Donation de deux parcelles de foret à la commune de Noyarey
2022-050 Rapport annuel de l’élue mandataire au sein de la SPL ISERE-Aménagement
2022-051 Saisine de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées CLECT pour la compétence éclairage public
2022-052 Création d’un service commun de protection des données
2022-053 Mise à jour du tableau des effectifs
2022-054 Mandatement du Centre de Gestion de l’Isère pour procéder pour le compte de la commune à une demande de tarification
2022-055 Externalisation de la paie
2022-056 Convention de mise à disposition de la directrice de l’APJNV
2022-057 Convention d’objectifs et de moyens 2022-2023 avec l’association La Maison des Ptits Bouts
2022-058 Convention d’objectifs et de moyens 2022 avec l’APJNV
2022-059 Recrutement d’une personne vacataire pour dispenser des cours d’italien
2022-060 Tarifs des photocopies pour les associations
2022-061 Remboursement avance élu
Compte-rendu du Conseil Municipal du 5 décembre 2022
2022-062 Recrutement d’un coordonnateur et d’agents recenseurs dans le cadre du recensement de la population 2023
2022-063 Décision modificative numéro 3 au budget communal suppression de crédits
2022-064 Décision modificative numéro 4 au budget communal ouverture de crédits
2022-065 Convention Territoriale Globale Signature de la convention pour le poste de chargé de coopération du sous-bassin Noyarey Sassenage Veurey-Voroize
2022-066 Cession de bien mobilier – vente en ligne du camion-benne
2022-067 Délibération-cadre pour la signature de convention relative à l’attribution d’une subvention aux acquéreurs d’un vélo à
assistance électrique neuf ou d’un kit de transformation ou d’un vélo non-motorisé
2022-068 Convention de travaux 2023 avec la CISI
2022-069 Mutualisation avec Grenoble-Alpes Métropole signature d’une convention portant sur le réseau et les actions de développement des capacités de résilience
2022-070 Rapports annuels 2021 sur le prix et la qualité des services publics des déchets, de l’eau potable et de l’assainissement de Grenoble-Alpes-Métropole
2022-071 Rapport-du-representant-de-la-commune-au-sein-de-la-SPL-ALEC