Délibérations 2024

Compte-Rendu du Conseil Municipal du 29 janvier 2024
2024-001 Demande subvention Préfecture Isère au titre du programme de la DETR 2024 et à la Région AURA pour la rénovation de l’église
2024-002_Demande de subvention Préfecture du l’Isère au titre de la DETR 2024, et à la Région AURA pour le réaménagement de l’annexe du gymnase en local associatif
2024-003_Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2024
2024-004_Création d’emploi non-permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
2024-005_Vente de la parcelle cadastrée A419 rue abbé Cuchet
Compte-Rendu du Conseil Municipal du 12 février 2024
2024-006_Demande de subvention à la Prefecture de l’Isère (DETR 2024) et à la Region AURA pour la rénovation de l’église
Compte-Rendu du Conseil Municipal du 25 mars 2024
2024-007 Adoption du compte de gestion 2023 du budget principal de la commune
2024-007 Adoption du compte de gestion 2023 du budget principal de la commune – Annexe
2024-008 Adoption du compte administratif 2023 du budget principal de la commune
2024-008 Adoption du compte administratif 2023 du budget principal de la commune – Annexe
2024-009 Affectation des résultats 2023 du budget principal communal
2024-010 Vote des taux de fiscalité directe locale 2024
2024-010 Vote des taux de fiscalité directe locale 2024 – Annexe_Etat-1259
2024-011 Adoption du budget primitif 2024 de la commune
2024-011 Adoption du budget primitif 2024 de la commune – Annexe
2024-012 Autorisation d’emprunt signature de la convention de financement Intracting avec la Caisse des Dépôts et Consignations
2024-012 Autorisation d’emprunt signature de la convention de financement Intracting avec la Caisse des Dépôts et Consignations – Annexe
2024-013 Sortie de portage par l’EPFL du Dauphine d’un local commercial lot n°3 de la copropriété implantée sur la parcelle AB-55 sise 87 rue du Maupas
2024-014 Validation de l’engagement de la commune dans l’Atlas de la Biodiversité Communale porté par le Parc naturel régional du Vercors
2024-014 Validation de l’engagement de la commune dans l’Atlas de la Biodiversité Communale porté par le Parc naturel régional du Vercors – Annexe
2024-015 Versement d’un fonds de concours par la commune de Noyarey à Grenoble Alpes Métropole pour des travaux de proximité
2024-015 Versement d’un fonds de concours par la commune de Noyarey à Grenoble Alpes Métropole pour des travaux de proximité – Annexe
2024-016 Autorisation donnée au Maire pour déposer une demande de déclaration préalable pour installation de la climatisation à l’Espace Santé – générant une modification de facade
2024-017 Autorisation donnée au Maire pour déposer une demande de déclaration préalable pour réalisation d’une cloture pour l’école maternelle
2024-018 Convention de financement dans le cadre du fonds d’innovation pédagogique entre l’Etat et la commune de Noyarey – Projet CNR pour l’école maternelle La Coccinelle
2024-018 Convention de financement dans le cadre du fonds d’innovation pédagogique entre l’Etat et la commune de Noyarey – Projet CNR pour l’école maternelle La Coccinelle – Annexe
2024-019 Dispositif d’aide à la formation au BAFA
2024-020 Convention de mise à disposition de la directrice de l’APJNV
2024-020 Convention de mise à disposition de la directrice de l’APJNV – Annexe
2024-021 Prime exceptionnelle du pouvoir d’achat
2024-022 Protection sociale complémentaire prévoyance Mandat au CDG 38
2024-023 Mise à jour du tableau des effectifs Adjoint technique Ppal de 2ème classe
2024-023 Mise à jour du tableau des effectifs Adjoint technique Ppal de 2ème classe – Annexe
2024-024 Création d’un emploi permanent de secrétaire générale de mairie au grade d’attaché d’une commune de moins de 3500 habitants
2024-024 Création d’un emploi permanent de secrétaire générale de mairie au grade d’attaché d’une commune de moins de 3500 habitants – Annexe
2024-025 Renouvellement de la convention de mise en œuvre du service métropolitain d’accueil du demandeur de logement social entre Grenoble Alpes Métropole et Noyarey guichet-2
2024-025 Renouvellement de la convention de mise en œuvre du service métropolitain d’accueil du demandeur de logement social entre Grenoble Alpes Métropole et Noyarey guichet-2 – Annexe
Compte-Rendu du Conseil Municipal du 27 mai 2024
2024-026 Tarifs des repas du restaurant scolaire et des accueils périscolaires pour l’année 2024-2025
2024-026 Tarifs des repas du restaurant scolaire et des accueils périscolaires pour l’année 2024-2025 – Annexe règlement intérieur
2024-027 Convention de service relative à l’habilitation à la consultation du Quotient Familial des allocataires-MSA
2024-027 Convention de service relative à l’habilitation à la consultation du Quotient Familial des allocataires-MSA Annexe convention
2024-028 Convention d’objectifs et de moyens 2024-2025 avec l’association La Maison des P’tits Bouts
2024-028 Convention d’objectifs et de moyens 2024-2025 avec l’association La Maison des P’tits Bouts – Annexe
2024-029 Attribution de subvention exceptionnelle à l’APJNV – Association Pour les Jeunes de Noyarey et Veurey-Voroize
2024-030 Approbation de la Charte du Parc naturel régional du Vercors 2024-2039
2024-031 Acquisition de parcelles boisées et demande de subvention au département de l’Isère
2024-031 Acquisition de parcelles boisées et demande de subvention au département de l’Isère – Annexe 1
2024-031 Acquisition de parcelles boisées et demande de subvention au département de l’Isère – Annexe 2
2024-032 Convention avec le SMMAG relative au raccordement de mobiliers urbain publicitaires et non publicitaires destiné à la mobilité sur le réseau d’éclairage public de la commune
2024-032 Convention avec le SMMAG relative au raccordement de mobiliers urbain publicitaires et non publicitaires destiné à la mobilité sur le réseau d’éclairage public de la commune – Annexe
2024-033 Extension du service commun protection des données Grenoble-Alpes-Métropole
2024-033 Extension du service commun protection des données Grenoble-Alpes-Métropole – Annexe
2024-034 Décision modificative n°1 au budget communal 2024 ouverture de crédits
2024-035 Tirage au sort des jurés d’assises pour l’année 2025 à partir de la liste électorale
2024-035 Tirage au sort des jurés d’assises pour l’année 2025 à partir de la liste électorale – Annexe
2024-036 Mise à jour du tableau des effectifs poste fonctionnel de Directeur Général des Services
2024-036 Mise à jour du tableau des effectifs poste fonctionnel de Directeur Général des Services – Annexe
Vœu pour l’école – Soutien du Conseil municipal à la mobilisation en cours contre les fermetures de classes
Compte-Rendu du Conseil Municipal du 15 juillet 2024
2024-037 Modification des statuts de Grenoble-Alpes Métropole
2024-038 Zones d’accélération des énergies renouvelables
2024-039 Convention avec le Centre de Gestion de l’Isère pour l’intervention du Pôle Archives itinérantes
2024-039 Convention avec le Centre de Gestion de l’Isère pour l’intervention du Pôle Archives itinérantes Annexe
2024-040 Modification du tableau des effectifs – Création d’emplois permanents d’adjoint technique
2024-041 Modification du tableau des effectifs – Création d’emplois permanents d’adjoint d’animation
2024-041 Modification du tableau des effectifs – Création d’emplois permanents d’adjoint d’animation Annexe
2024-042 Création d’emplois non permanents pour faire face à un accroissement temporaire d’activité poste d’adjoint technique
2024-042 Création d’emplois non permanents pour faire face à un accroissement temporaire d’activité poste d’adjoint technique Annexe
2024-043 Création d’emplois non permanents pour faire face à un accroissement temporaire d’activité poste d’adjoints d’animation
2024-043 Création d’emplois non permanents pour faire face à un accroissement temporaire d’activité poste d’adjoints d’animation Annexe
Compte-Rendu du Conseil Municipal du 23 septembre 2024
2024-044 Convention-cadre entre les communes de Veurey-Voroize et de Noyarey dans le cadre des secteurs de l’enfance et de la petite enfance
2024-044 Convention-cadre entre les communes de Veurey-Voroize et de Noyarey dans le cadre des secteurs de l’enfance et de la petite enfance ANNEXE
2024-045 Budget communal taxes et produits irrécouvrables admis en non-valeurs
2024-046 Mission spéciale Congrès des Maires 2024 à Paris
2024-047 Modification du tableau des effectifs – Augmentation temps de travail poste d’éducateur des APS principal de 1ère classe
2024-048 Modification et création d’emplois non-permanents pour faire face à un accroissement temporaire d’activité poste d’adjoints d’animation
2024-048 Modification et création d’emplois non-permanents pour faire face à un accroissement temporaire d’activité poste d’adjoints d’animation ANNEXE
2024-049 Rapport du mandataire de la commune de Noyarey au sein de la SPL ALEC Grande Région Grenobloise – Exercice 2023

Compte-Rendu du Conseil Municipal du 4 novembre 2024

2024-050 Actualisation des tarifs de la pause méridienne, repas du restaurant scolaire et accueils périscolaires pour l’année 2024 2025

2024-051 Convention de participation financière aux frais de fonctionnement pour les enfants de Noyarey scolarisés dans une classe UEEA au sein de la commune de Moirans

2024-051 Convention de participation financière aux frais de fonctionnement pour les enfants de Noyarey scolarisés dans une classe UEEA au sein de la commune de Moirans – ANNEXE

2024-052 Attribution de subvention exceptionnelle à l’APJNV Association Pour les Jeunes de Noyarey et Veurey-Voroize

2024-053 Décision modificative n°2 au budget communal 2024 ouverture de crédits

2024-054 Cession de bien mobilier vente du camion benne Mitsubishi-Fuso

2024-054 Cession de bien mobilier vente du camion benne Mitsubishi-Fuso – ANNEXE

2024-055 Autorisation donnée au Maire pour déposer une demande de déclaration préalable de division parcellaire et pour acquérir l’angle de la parcelle cadastrée AB52

2024-056 Rapport annuel 2023 de l’élue mandataire au sein de la SPL ISERE Aménagement

2024-056 Rapport annuel 2023 de l’élue mandataire au sein de la SPL ISERE Aménagement -ANNEXE

2024-057 Création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité

2024-057 Création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité – ANNEXE

Compte Rendu du Conseil Municipal du 16 décembre 2024
2024-058 Décision modificative n°3 au budget communal 2024 ouverture de crédits
2024-059 Décision modificative n°4 au budget communal 2024 virement de crédits
2024-060 Charte du télétravail
2024-060 Charte du télétravail_- ANNEXE
2024-061 Modification du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
2024-062 Mise en place de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement pour la police municipale
2024-062 Mise en place de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement pour la police municipale_- ANNEXE
2024-063 Convention de travaux 2025 avec la CISI
2024-063 Convention de travaux 2025 avec la CISI_- ANNEXE
2024-064 Autorisation donnée au Maire pour déposer une demande de déclaration préalable pour l’installation d’une clôture dans la cour des ateliers techniques, au 94 impasse des Glairons1
2024-065 Cession de bien mobilier – vente du camion-benne Mitsubishi Fuso
2024-065 Cession de bien mobilier – vente du camion-benne Mitsubishi Fuso_- ANNEXE
Voeu pour une meilleure représentativité des communes à la Métropole Grenoble Alpes