Délibérations 2025

Compte-Rendu du Conseil Municipal du 3 février 2025

2025-001 Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2025

2025-002 Grenoble Alpes Métropole Attribution d’un fonds de concours d’aide à l’investissement des communes dédié aux transitions

2025-002 Grenoble Alpes Métropole Attribution d’un fonds de concours d’aide à l’investissement des communes dédié aux transitions – ANNEXE

2025-003 Mise à jour du tableau des effectifs Création de poste pour recrutement d’un coordinateur enfance-jeunesse

2025-003 Mise à jour du tableau des effectifs Création de poste pour recrutement d’un coordinateur enfance-jeunesse – ANNEXE

2025-004 Service emploi du Centre de Gestion de l’Isère

2025-005 Constitution de servitudes liées à la station de refoulement des eaux usées Route de la Vanne

2025-006 Adoption du compte financier unique (CFU) 2024 du budget principal de la commune
2025-006 Adoption du compte financier unique (CFU) 2024 du budget principal de la commune – ANNEXE CFU 2024
2025-007 Affectation des résultats 2024 du budget principal communal
2025-008 Vote des taux de fiscalité directe locale 2025
2025-008 Vote des taux de fiscalité directe locale 2025 – ANNEXE ETAT 1259
2025-009 Adoption du budget primitif 2025 de la commune – ANNULE ET REMPLACE
2025-009 Adoption du budget primitif 2025 de la commune – ANNEXE BP 2025
2025-010 Acquisition d’une parcelle de terrain avenue Saint Jean, lieu-dit La Bascule
2025-011 Sortie d’un portage par l’EPFL du Dauphiné, de parcelles de terrain cadastrées AK83, 84, 88 et 89 sises au lieu-dit Chapotier
2025-012 Sortie d’un portage par l’EPFL du Dauphiné, de parcelles de terrain cadastrées AK73, 109, 110 et 111 sises au 65 route de la Vanne
2025-013 Convention d’objectifs et de moyens 2025 avec l’association « La Maison des P’tits Bouts »
2025-013 Convention d’objectifs et de moyens 2025 avec l’association « La Maison des P’tits Bouts » – ANNEXE
2025-014 Convention entre la Commune de Noyarey et les associations intermédiaires Travail et Partage et ULISSE pour la mise à disposition de personnel
2025-014_Convention entre la Commune de Noyarey et les associations intermédiaires Travail et Partage et ULISSE pour la mise à disposition de personnel – ANNEXE
2025-015 Renouvellement de la convention de mise en œuvre du service métropolitain d’accueil du demandeur de logement social entre Grenoble-Alpes Métropole et Noyarey
2025-015 Renouvellement de la convention de mise en œuvre du service métropolitain d’accueil du demandeur de logement social entre Grenoble-Alpes Métropole et Noyarey – ANNEXE