DM 8 signature bail SDH construction EHPAD – avis commune fiscalisation SIRD – vote comptes admin 2006 – approbation compte de gestion 2006 – reprise résultats 2006 budgets principal et annexes – vote budgets primitifs 2007 – vote taux imposition 2007 – création poste agent accueil – approbation règlement intérieur hygiène et sécurité – vente chemin rural de Noyarey à la carrière à Balthazard et Cotte – régularisation occupation du chemin par Balthazard et Cotte – désaffectation chemin des Batteries, de Buvay et du Cruy, et des Gingeolles – acquisition terrain sentier SIPAVAG – modification plan aménagement ZAC du Ruisset – élection et constituion commission ouverture plis procédure service public – dénomination voie d’accès parc des Biches – acquisition cabinet médical parc des Biches – Paiement mission vacations SPS – frais déplacement conférencier soirée patrimoine – demande subvention réfection murs cimetière, rénouvation classe primaire, aménagement locaux techniques communaux – contrat assurance couvrant obligations statutaires du centre de gestion – remise gracieuse pénalités SDH et M. Bernard Chapelle retard paiement taxe urbanisme – Paiement vacations sé curité, santé et protection sur chantier – DM vacations cours italien – DM 8 bail SDH construction EHPAD – avenant transport scolaire escalade – signature convention ADEME financement chaufferie bois – convention mise à disposition salle APJNV, contrat maintenance copieur IR 3300 – avenant police assurance dommages aux biens – marché eau potable entreprise Perino Bordone – convention utilisation nouvelle école maternelle – contrat maintenance logiciel GEOSPHERE, convention de stage étudiante.