Délibérations 2026

Compte-Rendu du Conseil Municipal du 26 janvier 2026

2026-001 Autorisation de signature du marché de maitrise d’œuvre pour la construction d’un restaurant scolaire

2026-002 Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2026

2026-003 Grenoble-Alpes-Métropole Attribution d’un fonds de concours d’aide à l’investissement des communes dédié aux transitions

2026-003 Grenoble-Alpes-Métropole Attribution d’un fonds de concours d’aide à l’investissement des communes dédié aux transitions – ANNEXE

2026-004 Versement d’un fonds de concours par la commune de Noyarey à Grenoble-Alpes-Métropole pour des travaux de proximité

2026-004 Versement d’un fonds de concours par la commune de Noyarey à Grenoble-Alpes-Métropole pour des travaux de proximité – ANNEXE

2026-005 Renouvellement de la convention de partenariat pour la valorisation des Certificats d’Economie d’Energie CEE

2026-005 Renouvellement de la convention de partenariat pour la valorisation des Certificats d’Economie d’Energie CEE – ANNEXE

2026-006_Participation financière de la Commune de Noyarey aux frais de fonctionnement du Centre Medico Scolaire Sud Agglomération CMS situé à Seyssinet-Pariset

Compte-Rendu du Conseil Municipal du 23 février 2026

2026-007 Vote des taux de fiscalité directe locale 2026

2026-008 Adoption du budget primitif 2026 de la commune

2026-008 Adoption du budget primitif 2026 de la commune – ANNEXE

2026-009 Autorisation de signature du marché de maîtrise d’œuvre pour la construction d’un restaurant scolaire

2026-010 Convention d’objectifs et de moyens 2026 avec l’association La Maison des Ptits Bouts

2026-010 Convention d’objectifs et de moyens 2026 avec l’association La Maison des Ptits Bouts – ANNEXE

2026-011 Convention d’objectifs et de moyens 2026 avec l’APJNV Association Pour les Jeunes de Noyarey et Veurey-Voroize

2026-011 Convention d’objectifs et de moyens 2026 avec l’APJNV Association Pour les Jeunes de Noyarey et Veurey-Voroize – ANNEXE

2026-012 Création d’emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité

2026-012 Création d’emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité – ANNEXE