Délibérations 2026

Compte-Rendu du Conseil Municipal du 26 janvier 2026

2026-001 Autorisation de signature du marché de maitrise d’œuvre pour la construction d’un restaurant scolaire

2026-002 Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2026

2026-003 Grenoble-Alpes-Métropole Attribution d’un fonds de concours d’aide à l’investissement des communes dédié aux transitions

2026-003 Grenoble-Alpes-Métropole Attribution d’un fonds de concours d’aide à l’investissement des communes dédié aux transitions – ANNEXE

2026-004 Versement d’un fonds de concours par la commune de Noyarey à Grenoble-Alpes-Métropole pour des travaux de proximité

2026-004 Versement d’un fonds de concours par la commune de Noyarey à Grenoble-Alpes-Métropole pour des travaux de proximité – ANNEXE

2026-005 Renouvellement de la convention de partenariat pour la valorisation des Certificats d’Economie d’Energie CEE

2026-005 Renouvellement de la convention de partenariat pour la valorisation des Certificats d’Economie d’Energie CEE – ANNEXE

2026-006_Participation financière de la Commune de Noyarey aux frais de fonctionnement du Centre Medico Scolaire Sud Agglomération CMS situé à Seyssinet-Pariset

Compte-Rendu du Conseil Municipal du 23 février 2026

2026-007 Vote des taux de fiscalité directe locale 2026

2026-008 Adoption du budget primitif 2026 de la commune

2026-008 Adoption du budget primitif 2026 de la commune – ANNEXE

2026-009 Autorisation de signature du marché de maîtrise d’œuvre pour la construction d’un restaurant scolaire

2026-010 Convention d’objectifs et de moyens 2026 avec l’association La Maison des Ptits Bouts

2026-010 Convention d’objectifs et de moyens 2026 avec l’association La Maison des Ptits Bouts – ANNEXE

2026-011 Convention d’objectifs et de moyens 2026 avec l’APJNV Association Pour les Jeunes de Noyarey et Veurey-Voroize

2026-011 Convention d’objectifs et de moyens 2026 avec l’APJNV Association Pour les Jeunes de Noyarey et Veurey-Voroize – ANNEXE

2026-012 Création d’emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité

2026-012 Création d’emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité – ANNEXE

Compte-Rendu du Conseil Municipal du 21 mars 2026

2026-013 Election du Maire

2026-014 Détermination du nombre d’Adjoints au Maire et élection des Adjoints

2026-015 Désignation des Conseillers municipaux délégués

2026-016 Délégations consenties au Maire

Compte-Rendu du Conseil Municipal du 13 avril 2026

2026-017 Désignation des membres élus du Centre Communal d’Action Sociale

2026-018 Désignation des membres de la Commission Appel d’Offres permanente de la Commune

2026-019 Désignation des délégués élus au comité syndical du SIRD

2026-020 Désignation des délégués pour siéger au sein du Parc Naturel Régional du Vercors

2026-021 Désignation de la déléguée au sein de l’association Communes forestières de l’Isère

2026-022 Désignation d’un représentant à l’assemblée générale du CAUE Conseil d’Architecture d’Urbanisme et de l’Environnement de l’Isère

2026-023 Désignation d’une représentante à l’Assemblée Générale de l’Agence d’Urbanisme de la Région Grenobloise-AURG

2026-024 Désignation d’une représentante au sein de la SPL ISERE AMENAGEMENT

2026-025 Désignation du représentant de la Commune auprès de la Société Publique Locale SPL Agence Locale de l’Energie et du Climat de la Grande Région Grenobloise

2026-026 Désignation de la représentante au sein des instances de la SPL Eaux de Grenoble Alpes

2026-027 Désignation d’une représentante à la SEM des Pompes Funèbre Intercommunales PFI

2026-028 Indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers municipaux délégués

2026-028 Indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers municipaux délégués – ANNEXE

2026-029 Attribution de subvention à l’USS Basket de Sassenage

2026-030 Autorisation de recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à un accroissement temporaire ou saisonnier d’activité

2026-031 Autorisation de recrutement d’agents contractuels pour remplacer des agents publics momentanément indisponibles