Délibérations 2025

Compte-Rendu du Conseil Municipal du 3 février 2025

2025-001 Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2025

2025-002 Grenoble Alpes Métropole Attribution d’un fonds de concours d’aide à l’investissement des communes dédié aux transitions

2025-002 Grenoble Alpes Métropole Attribution d’un fonds de concours d’aide à l’investissement des communes dédié aux transitions – ANNEXE

2025-003 Mise à jour du tableau des effectifs Création de poste pour recrutement d’un coordinateur enfance-jeunesse

2025-003 Mise à jour du tableau des effectifs Création de poste pour recrutement d’un coordinateur enfance-jeunesse – ANNEXE

2025-004 Service emploi du Centre de Gestion de l’Isère

2025-005 Constitution de servitudes liées à la station de refoulement des eaux usées Route de la Vanne

2025-006 Adoption du compte financier unique (CFU) 2024 du budget principal de la commune
2025-006 Adoption du compte financier unique (CFU) 2024 du budget principal de la commune – ANNEXE CFU 2024
2025-007 Affectation des résultats 2024 du budget principal communal
2025-008 Vote des taux de fiscalité directe locale 2025
2025-008 Vote des taux de fiscalité directe locale 2025 – ANNEXE ETAT 1259
2025-009 Adoption du budget primitif 2025 de la commune – ANNULE ET REMPLACE
2025-009 Adoption du budget primitif 2025 de la commune – ANNEXE BP 2025
2025-010 Acquisition d’une parcelle de terrain avenue Saint Jean, lieu-dit La Bascule
2025-011 Sortie d’un portage par l’EPFL du Dauphiné, de parcelles de terrain cadastrées AK83, 84, 88 et 89 sises au lieu-dit Chapotier
2025-012 Sortie d’un portage par l’EPFL du Dauphiné, de parcelles de terrain cadastrées AK73, 109, 110 et 111 sises au 65 route de la Vanne
2025-013 Convention d’objectifs et de moyens 2025 avec l’association « La Maison des P’tits Bouts »
2025-013 Convention d’objectifs et de moyens 2025 avec l’association « La Maison des P’tits Bouts » – ANNEXE
2025-014 Convention entre la Commune de Noyarey et les associations intermédiaires Travail et Partage et ULISSE pour la mise à disposition de personnel
2025-014_Convention entre la Commune de Noyarey et les associations intermédiaires Travail et Partage et ULISSE pour la mise à disposition de personnel – ANNEXE
2025-015 Renouvellement de la convention de mise en œuvre du service métropolitain d’accueil du demandeur de logement social entre Grenoble-Alpes Métropole et Noyarey
2025-015 Renouvellement de la convention de mise en œuvre du service métropolitain d’accueil du demandeur de logement social entre Grenoble-Alpes Métropole et Noyarey – ANNEXE

Compte-Rendu du Conseil Municipal du 19 mai 2025.pdf

2025-016 Autorisation donnée au Maire pour déposer une demande de permis d’aménager un lotissement communal sur les parcelles cadastrées AC18 AC79 AC81 AC82.pdf

2025-017 Autorisation donnée au Maire pour signer une convention de servitude de passage au profit du domaine public.pdf

2025-018 Adhésion à la mutualisation métropolitaine autour du Système d’Information Territorial SIT et convention de prestation de service topographique.pdf

2025-018 Adhésion à la mutualisation métropolitaine autour du Système d’Information Territorial SIT et convention de prestation de service topographique – ANNEXE.pdf

2025-019 Grenoble-Alpes-Métropole Offre de mutualisation relative aux dispositifs de vidéoprotection.pdf

2025-019 Grenoble-Alpes-Métropole Offre de mutualisation relative aux dispositifs de vidéoprotection – ANNEXE 1.pdf

2025-019 Grenoble-Alpes-Métropole Offre de mutualisation relative aux dispositifs de vidéoprotection – ANNEXE 2.pdf

2025-020 Reprise des concessions en état d’abandon au cimetière communal.pdf

2025-020 Reprise des concessions en état d’abandon au cimetière communal – ANNEXE.pdf

2025-021 Tirage au sort des jurés d’assises pour l’année 2026 à partir de la liste électorale.pdf

2025-021 Tirage au sort des jurés d’assises pour l’année 2026 à partir de la liste électorale – ANNEXE.pdf

2025-022 Attribution de subvention exceptionnelle à l’Association Nationale des Pionniers et Combattants du Vercors.pdf

2025-023 Attribution de subvention à l’APJNV Association Pour les Jeunes de Noyarey et Veurey-Voroize.pdf

2025-024 Mandatement du Centre de Gestion de l’Isère pour procéder pour le compte de la-commune à des consultations pour la mutuelle santé et l’assurance statutaire.pdf

2025-025 Modification du tableau des effectifs suite avancement de grade rédacteur Ppal de 1ère classe et adjoint technique Ppal de 2ème classe.pdf

2025-025 Modification du tableau des effectifs suite avancement de grade rédacteur Ppal de 1ère classe et adjoint technique Ppal de 2ème classe – ANNEXE.pdf

2025-026 Modification du tableau des effectifs création de poste pour le recrutement d’une agente administratif.pdf

2025-026 Modification du tableau des effectifs création de poste pour le recrutement d’une agente administratif – ANNEXE.pdf

Compte-Rendu du Conseil Municipal du 23 juin 2025.pdf

2025-027 Décision modificative n°1 au budget communal 2025 ouverture de crédits.pdf

2025-028 Tarifs de la pause méridienne repas du restaurant scolaire et accueils périscolaires pour l’année 2025-2026.pdf

2025-028 Tarifs de la pause méridienne repas du restaurant scolaire et accueils périscolaires pour l’année 2025-2026 – ANNEXE.pdf

Compte-Rendu du Conseil Municipal du 16 juillet 2025.pdf

2025-029 Grenoble-Alpes Métropole Représentation des communes au sein du Conseil métropolitain.pdf

2025-030 Convention d’objectifs et de moyens 2025 avec l’APJNV Association Pour les Jeunes de Noyarey et Veurey-Voroize.pdf

2025-030 Convention d’objectifs et de moyens 2025 avec l’APJNV Association Pour les Jeunes de Noyarey et Veurey-Voroize – ANNEXE.pdf

2025-031 Convention de mise à disposition du directeur de l’APJNV.pdf

2025-032 Convention avec le Centre de Gestion de l’Isère pour l’intervention du Pôle Archives itinérantes en 2026.pdf

2025-033 Création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité postes d’adjoint d’animation.pdf

2025-033 Création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité postes d’adjoint d’animation – ANNEXE.pdf

2025-034 Création d’emplois non permanents pour faire face à un accroissement temporaire d’activité postes d’adjoint technique.pdf

2025-034 Création d’emplois non permanents pour faire face à un accroissement temporaire d’activité postes d’adjoint technique – ANNEXE.pdf

2025-035 Autorisation donnée au Maire pour signer une convention de servitude de passage au profit du domaine public.pdf

Compte-Rendu du conseil municipal du 6 octobre 2025
2025-036 Délégations consenties au Maire
2025-037 Projet de sécurisation des déplacements sur le bas de la Rue du Maupas convention pour la réalisation des études et travaux et prise en charge des coûts
2025-037 Projet de sécurisation des déplacements sur le bas de la Rue du Maupas convention pour la réalisation des études et travaux et prise en charge des coûts – ANNEXE 1
2025-037_Projet de sécurisation des déplacements sur le bas de la Rue du Maupas convention pour la réalisation des études et travaux et prise en charge des coûts – ANNEXE 2
2025-038_Autorisation donnée au Maire pour déposer une demande de déclaration préalable d’aménagement (DPA) en vue du réaménagement du parking de Poly’Sons
2025-039 Certification de la gestion durable de la forêt communale
2025-039 Certification de la gestion durable de la forêt communale – ANNEXE
2025-040 Approbation de la convention de mise à disposition ad hoc dans le cadre du Plan InterCommunal de Sauvegarde de Grenoble-Alpes Métropole
2025-040 Approbation de la convention de mise à disposition ad hoc dans le cadre du Plan InterCommunal de Sauvegarde de Grenoble-Alpes Métropole – ANNEXE 1
2025-040 Approbation de la convention de mise à disposition ad hoc dans le cadre du Plan InterCommunal de Sauvegarde de Grenoble-Alpes Métropole – ANNEXE 2
2025-041 Approbation de la Convention Intercommunale d’Attribution (CIA) 2026-2031
2025-041 Approbation de la Convention Intercommunale d’Attribution (CIA) 2026-2031 – ANNEXE
2025-042 Approbation des modifications apportées à la composition du capital social de la Société Publique Locale « Eaux de Grenoble Alpes » (ci-après désignée « SPL EDGA ») et accord
2025-043 Rapport annuel de l’élue mandataire au sein de la SPL ISÈRE Aménagement – Exercice 2024
2025-043 Rapport annuel de l’élue mandataire au sein de la SPL ISÈRE Aménagement – Exercice 2024 – ANNEXE 1
2025-044 Rapport du mandataire de la Commune de Noyarey au sein de la SPL ALEC Grande Région Grenobloise – Exercice 2024

Compte-Rendu du Conseil Municipal du 24 novembre 2025

2025-045 Agrément pour la cession des droits réels du bail emphytéotique administratif des 3 et 12 avril 2007

2025-046 Demande de garantie d’emprunt – ENEAL acquisition de l’EHPAD Les Vergers

2025-047 Autorisation donnée au Maire pour vendre le local commercial de l’ex pharmacie située au rez-de-chaussée d’une copropriété sis au 87 rue du Maupas

2025-048 Acquisition des parcelles AB524 et AB526 et dénomination du Chemin du Lavoir

2025-049 Budget communal taxes et produits irrecouvrables admis en non valeurs

2025-050 Attribution de subvention au Noyarey Football Club NFC

2025-051 Convention de travaux 2026 avec la CISI

2025-051 Convention de travaux 2026 avec la CISI – ANNEXE

2025-052 Signature de la Convention Territoriale Globale CTG 2026-2030 avec la CAF de l’Isère

2025-052 Signature de la Convention Territoriale Globale CTG 2026-2030 avec la CAF de l’Isère – ANNEXE

2025-053 Prestation de service jeunesse avec la CAF de l’Isère Territoire GAM Nord-Ouest

2025-053 Prestation de service jeunesse avec la CAF de l’Isère Territoire GAM Nord-Ouest – ANNEXE

2025-054 Mise en place de l’Allocation Parent Enfant Handicapé APEH

2025-054 Mise en place de l’Allocation Parent Enfant Handicapé APEH – ANNEXE

2025-055 Mise à jour du tableau des effectifs Suppressions postes adjoint administratif 2ème classe

2025-055 Mise à jour du tableau des effectifs Suppressions postes adjoint administratif 2ème classe – ANNEXE

2025-056 Mise à jour du tableau des effectifs Suppressions postes adjoint technique

2025-056 Mise à jour du tableau des effectifs Suppressions postes adjoint technique – ANNEXE

2025-057 Mise à jour du tableau des effectifs Suppressions postes Animation

2025-057 Mise à jour du tableau des effectifs Suppressions postes Animation – ANNEXE