- Cet évènement est passé.
24 novembre – CONSEIL MUNICIPAL

ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 06/10/2025.
Domaine et Patrimoine
1 – Agrément pour la cession des droits réels du bail emphytéotique administratif des 3 et 12 avril 2007 (Rapporteur : Gérard FEY)
2 – Demande de garantie d’emprunt – ENEAL – acquisition de l’EHPAD « Les Vergers » (Rapporteur : Gérard FEY)
3 – Autorisation donnée au Maire pour vendre le local commercial de l’ex-pharmacie, situé au rez-de-chaussée d’une copropriété sis au 87 rue du Maupas (Rapporteure : Nathalie GOIX)
4 – Acquisition des parcelles AB524 et AB526 et dénomination du « Chemin du Lavoir » (Rapporteur : Alfio PENNISI)
Finances publiques
5 – Budget communal : taxes et produits irrécouvrables admis en non-valeurs (Rapporteur : Gérard FEY)
6 – Attribution de subvention au Noyarey Football Club (NFC) (Rapporteur : Patrick COMMERE)
Travaux
7 – Convention de travaux 2026 avec la CISI (Rapporteure : Annie PONTHIEUX)
Education – Jeunesse
8 – Signature de la Convention Territoriale Globale (CTG) 2026-2030 avec la CAF de l’Isère (Rapporteure : Nelly JANIN QUERCIA)
9 – Prestation de service « jeunesse » avec la CAF de l’Isère – Territoire GAM Nord-Ouest (Rapporteure : Nelly JANIN QUERCIA)
Ressources humaines
10 – Mise en place de l’Allocation Parent Enfant Handicapé (APEH) (Rapporteure : Christine AUDOUARD)
11 – Mise à jour du tableau des effectifs – Suppressions postes – adjoint administratif 2ème classe (Rapporteure : Christine AUDOUARD)
12 – Mise à jour du tableau des effectifs – Suppressions postes – adjoint technique (Rapporteure : Christine AUDOUARD)
13 – Mise à jour du tableau des effectifs – Suppressions postes – Animation (Rapporteure : Christine AUDOUARD)
Décisions administratives
Questions diverses
lundi 24 novembre de 18h30 à 20h00 CET
Lieu :
Poly’sons
321 Route de la Vanne – Noyarey




