Agenda

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 16/07/2025.

Institutions et Vie Politique

            1 – Délégations consenties au Maire

(Rapporteure : Nelly JANIN QUERCIA)

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

            2 – Projet de sécurisation des déplacements sur le bas de la Rue du Maupas : convention pour la réalisation des études et travaux et prise en charge des coûts

(Rapporteur : Alfio PENNISI)

            3 – Autorisation donnée au Maire pour déposer une demande de « déclaration préalable d’aménagement » (DPA) en vue du réaménagement du parking de Poly’Sons

(Rapporteur : Alfio PENNISI)

            4 – Certification de la gestion durable de la forêt communale

(Rapporteur : Jacques HAIRABEDIAN)

Grenoble-Alpes Métropole – Institutions

            5 – Approbation de la convention de mise à disposition ad hoc dans le cadre du Plan InterCommunal de Sauvegarde de Grenoble-Alpes Métropole

(Rapporteure : Nelly JANIN QUERCIA)

            6 – Approbation de la Convention Intercommunale d’Attribution (CIA) 2026-2031

(Rapporteure : Sandrine MOUTIN)

            7 – Approbation des modifications apportées à la composition du capital social de la Société Publique Locale « Eaux de Grenoble Alpes » (ci-après désignée « SPL EDGA ») et accord donné au représentant de la Commune de Noyarey au sein de l’Assemblée Générale de la SPL EDGA pour approuver ladite modification

(Rapporteure : Nathalie GOIX)

            8 – Rapport annuel de l’élue mandataire au sein de la SPL ISÈRE Aménagement – Exercice 2024

(Rapporteure : Nathalie GOIX)

            9 – Rapport du mandataire de la Commune de Noyarey au sein de la SPL ALEC Grande Région Grenobloise – Exercice 2024

(Rapporteur : Yoann SALLAZ-DAMAZ)

Décisions administratives

Questions diverses

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Lieu :
Poly’sons
321 Route de la Vanne – Noyarey