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24 novembre – CONSEIL MUNICIPAL

Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 06/10/2025.

Domaine et Patrimoine

            1 – Agrément pour la cession des droits réels du bail emphytéotique administratif des 3 et 12 avril 2007 (Rapporteur : Gérard FEY)

            2 – Demande de garantie d’emprunt – ENEAL – acquisition de l’EHPAD « Les Vergers » (Rapporteur : Gérard FEY)

            3 – Autorisation donnée au Maire pour vendre le local commercial de l’ex-pharmacie, situé au rez-de-chaussée d’une copropriété sis au 87 rue du Maupas (Rapporteure : Nathalie GOIX)

            4 – Acquisition des parcelles AB524 et AB526 et dénomination du « Chemin du Lavoir » (Rapporteur : Alfio PENNISI)

Finances publiques

            5 – Budget communal : taxes et produits irrécouvrables admis en non-valeurs (Rapporteur : Gérard FEY)

6 – Attribution de subvention au Noyarey Football Club (NFC) (Rapporteur : Patrick COMMERE)

Travaux

            7 – Convention de travaux 2026 avec la CISI (Rapporteure : Annie PONTHIEUX)

Education – Jeunesse

            8 – Signature de la Convention Territoriale Globale (CTG) 2026-2030 avec la CAF de l’Isère (Rapporteure : Nelly JANIN QUERCIA)

            9 – Prestation de service « jeunesse » avec la CAF de l’Isère – Territoire GAM Nord-Ouest (Rapporteure : Nelly JANIN QUERCIA)

Ressources humaines

            10 – Mise en place de l’Allocation Parent Enfant Handicapé (APEH) (Rapporteure : Christine AUDOUARD)

            11 – Mise à jour du tableau des effectifs – Suppressions postes – adjoint administratif 2ème classe (Rapporteure : Christine AUDOUARD)

            12 – Mise à jour du tableau des effectifs – Suppressions postes – adjoint technique (Rapporteure : Christine AUDOUARD)

            13 – Mise à jour du tableau des effectifs – Suppressions postes – Animation (Rapporteure : Christine AUDOUARD)

Décisions administratives

Questions diverses


lundi 24 novembre de 18h30 à 20h00 CET

Lieu :
Poly’sons
321 Route de la Vanne – Noyarey