Agenda

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 24/03/2025.

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

1 – Autorisation donnée au Maire pour déposer une demande de permis d’aménager un lotissement communal sur les parcelles cadastrées AC18, AC79, AC81, AC82, et attribution d’un nom à la « rue des Azurés ». (Rapporteur : Alfio PENNISI)

2 – Autorisation donnée au Maire pour signer une convention de servitude de passage au profit du domaine public. (Rapporteur : Yoann SALLAZ-DAMAZ)

3 – Adhésion à la mutualisation métropolitaine autour du Système d’Information Territorial (SIT) et convention de prestation de service topographique. (Rapporteur : Yoann SALLAZ-DAMAZ)

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

4 – Grenoble Alpes Métropole – Offre de mutualisation relative aux dispositifs de vidéoprotection. (Rapporteure : Nelly JANIN QUERCIA)

5 – Reprise des concessions en état d’abandon au cimetière communal. (Rapporteure : Prazeres RIBEIRO)

6 – Tirage au sort des jurés d’assises pour l’année 2026 à partir de la liste électorale. (Rapporteure : Prazeres RIBEIRO)

7 – Attribution de subvention exceptionnelle à l’Association Nationale des Pionniers et Combattants du Vercors. (Rapporteur : Patrick COMMERE)

EDUCATION – JEUNESSE

8 – Attribution de subvention à l’APJNV (Association Pour les Jeunes de Noyarey et Veurey-Voroize). (Rapporteur : Stéphane COUDERT)

RESSOURCES HUMAINES

9 – Mandatement du Centre de Gestion de l’Isère pour procéder pour le compte de la commune à des consultations pour la mutuelle santé et l’assurance statutaire. (Rapporteure : Christine AUDOUARD)

10 – Modification du tableau des effectifs suite avancement de grade rédacteur Ppal de 1ère classe et adjoint technique Ppal de 2ème classe. (Rapporteure : Christine AUDOUARD)

11 – Modification du tableau des effectifs – création de poste pour le recrutement d’un(e) agent(e) administratif. (Rapporteure : Christine AUDOUARD)

Décisions administratives

Questions diverses

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Lieu :
Poly’sons
321 Route de la Vanne – Noyarey