Agenda

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 13/04/2026.

FINANCES PUBLIQUES

1 – Adoption du Compte Financier Unique (CFU) 2025 du budget principal de la commune
(Rapporteur : Gérard FEY)

2 – Affectation des résultats 2025 du budget principal communal
(Rapporteur : Gérard FEY)

EDUCATION – JEUNESSE

3 – Tarifs de la pause méridienne, repas du restaurant scolaire et accueils périscolaires pour l’année 2026-2027
(Rapporteure : Meryle LOCATELLI)

4 – Convention de participation financière aux frais de fonctionnement pour les enfants de Noyarey scolarisés dans une classe ULIS au sein de la commune de Sassenage
(Rapporteure : Christine AUDOUARD)

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

5 – Tirage au sort des jurés d’assises pour l’année 2027 à partir de la liste électorale
(Rapporteure : Prazeres RIBEIRO)

Décisions administratives

Questions diverses

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Lieu :
Poly’sons 321 Route de la Vanne – Noyarey

Séance ouverte au public, retransmise en vidéo et en direct.