Agenda

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 21/03/2026.

Institutions et Vie Politique

            1 – Désignation des membres élus du Centre Communal d’Action Sociale
(Rapporteur : Didier PERRIN)

            2 – Désignation des membres de la Commission Appel d’Offres permanente de la Commune
(Rapporteur : Didier PERRIN)

            3 – Désignation des délégués élus au comité syndical du SIRD
(Rapporteur : Didier PERRIN)

            4 – Désignation de délégués pour siéger au sein du Parc Naturel Régional du Vercors
(Rapporteur : Didier PERRIN)

            5 – Désignation de la déléguée au sein de l’association « Communes forestières de l’Isère »
(Rapporteur : Didier PERRIN)

            6 – Désignation d’un représentant à l’assemblée générale du CAUE (Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement) de l’Isère
(Rapporteur : Didier PERRIN)

            7 – Désignation d’une représentante à l’Assemblée Générale de l’Agence d’Urbanisme de la Région Grenobloise (AURG)
(Rapporteur : Didier PERRIN)

            8 – Désignation d’une représentante au sein de la SPL ISÈRE AMÉNAGEMENT
(Rapporteur : Didier PERRIN)

            9 – Désignation du représentant de la Commune auprès de la Société Publique Locale (SPL) « Agence Locale de l’Energie et du Climat de la Grande Région Grenobloise »
(Rapporteur : Didier PERRIN)

            10 – Désignation de la représentante au sein des instances de la SPL « Eaux de Grenoble Alpes »
(Rapporteur : Didier PERRIN)

            11 – Désignation d’une représentante à la SEM des Pompes Funèbres Intercommunales (PFI) (Rapporteur : Didier PERRIN)

            12 – Indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers municipaux délégués
(Rapporteur : Didier PERRIN)

Finances publiques

            13 – Attribution de subvention à l’USS Basket de Sassenage
(Rapporteur : Romain BRIANT BUISSON)

Ressources humaines

            14 – Autorisation de recrutement d’agents contractuels sur des emplois non-permanents pour faire face à des besoins liés à un accroissement temporaire ou saisonnier d’activité
(Rapporteure : Christine AUDOUARD)

            15 – Autorisation de recrutement d’agents contractuels pour remplacer des agents publics momentanément indisponibles
(Rapporteure : Christine AUDOUARD)

Décisions administratives

Questions diverses

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Lieu :
Poly’sons 321 Route de la Vanne – Noyarey

Séance ouverte au public, retransmise en vidéo et en direct.