Agenda

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 18/05/2026.

Institutions et Vie Politique

            1 – Désignation d’une correspondante Défense (Rapporteur : Didier PERRIN)

Commande publique

            2 – Groupement de commandes relatif au traitement hivernal des routes entre Grenoble Alpes Métropole et la Commune de Noyarey (Rapporteure : Annie PONTHIEUX)

Domaine et Patrimoine

            3 – Transfert d’ouvrages d’eau potable et d’assainissement et de leurs assiettes foncières à Grenoble-Alpes Métropole et constitution des servitudes associées (Rapporteure : Annie PONTHIEUX)

Finances publiques

            4 – Convention avec le Centre de Gestion de l’Isère pour l’intervention du Pôle Archives itinérantes en 2027 (Rapporteur : Didier PERRIN)

            5 – Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID) (Rapporteur : Didier PERRIN)

Ressources humaines

            6 – Conditions d’exercice du travail à temps partiel (Rapporteure : Christine AUDOUARD)

            7 – Participation à la protection sociale complémentaire – Garantie Santé (Rapporteure : Christine AUDOUARD)

            8 – Modification du tableau des effectifs suite avancement de grade ATSEM de 1ère classe et Adjoint administratif Ppal de 1ère classe. (Rapporteure : Christine AUDOUARD)

            9 – Modification du tableau des effectifs suite avancement de grade Agent de maitrise Principal (Rapporteure : Christine AUDOUARD)

            10 – Création d’emplois non-permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité : postes d’adjoint d’animation école élémentaire (Rapporteure : Christine AUDOUARD)

            11 – Création d’emplois non-permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité : postes d’adjoint d’animation école maternelle (Rapporteure : Christine AUDOUARD)

            12 – Modification du tableau des effectifs – Création d’un emploi permanent au grade d’adjoint technique (Rapporteure : Christine AUDOUARD)

            13 – Modification du tableau des effectifs – Création d’emplois permanents pour recrutements sur postes administratifs (Rapporteure : Christine AUDOUARD)

            14 – Contrat d’apprentissage (Rapporteure : Christine AUDOUARD)

Décisions administratives

Questions diverses

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Lieu :
Poly’sons 321 Route de la Vanne – Noyarey

Séance ouverte au public, retransmise en direct sur Facebook et en replay sur la chaîne YouTube Noyarey le lendemain.