23 février – CONSEIL MUNICIPAL

ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 26/01/2026.
Finances publiques
1 – Vote des taux de fiscalité directe locale 2026 (Rapporteur : Gérard FEY)
2 – Adoption du budget primitif 2026 de la commune (Rapporteur : Gérard FEY)
Commande publique
3 – Autorisation de signature du marché de maitrise d’œuvre pour la construction d’un restaurant scolaire (Rapporteure : Sandrine CURTET)
Education – Jeunesse
4 – Convention d’objectifs et de moyens 2026 avec l’association « La Maison des P’tits Bouts » (Rapporteure : Sandrine CURTET)
5 – Convention d’objectifs et de moyens 2026 avec l’APJNV (Association Pour les Jeunes de Noyarey et Veurey-Voroize) (Rapporteure : Sandrine CURTET)
Ressources humaines
6 – Création d’emploi non-permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (Rapporteure : Christine AUDOUARD)
Décisions administratives
Questions diverses
lundi 23 février de 18h30 à 20h00 CET
Lieu :
Poly’sons
321 Route de la Vanne – Noyarey
Séance ouverte au public, retransmise en vidéo et en direct.




