Agenda

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 24/11/2025.

Commande publique

            1 – Autorisation de signature du marché de maitrise d’œuvre pour la construction d’un restaurant scolaire. (Rapporteure : Sandrine CURTET)

Finances publiques

            2 – Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2026. (Rapporteur : Gérard FEY)

Grenoble Alpes Métropole

            3 – Grenoble-Alpes Métropole – Attribution d’un fonds de concours d’aide à l’investissement des communes dédié aux transitions. (Rapporteur : Yoann SALLAZ-DAMAZ)

            4 – Versement d’un fonds de concours par la commune de Noyarey à Grenoble-Alpes Métropole pour des travaux de proximité. (Rapporteur : Alfio PENNISI)

            5 – Renouvellement de la convention de partenariat pour la valorisation des Certificats d’Economie d’Energie (CEE). (Rapporteur : Yoann SALLAZ-DAMAZ)

Education – Jeunesse

            6 – Participation financière de la Commune de Noyarey aux frais de fonctionnement du Centre Médico-Scolaire Sud-Agglomération (CMS) situé à Seyssinet-Pariset. (Rapporteure : Sandrine CURTET)

Décisions administratives

Questions diverses

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Lieu :
Poly’sons
321 Route de la Vanne – Noyarey