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27 septembre – Conseil Municipal

lundi 27 septembre 2021 à 18h30 20h00

Le prochain conseil municipal de Noyarey aura lieu lundi 27 septembre à 18h30 salle POLY’SONS.

Exceptionnellement, il n’y aura pas diffusion, ni de replay sur les réseaux sociaux. Cependant il sera ouvert à toutes et tous, dans le respect des règles sanitaires en cours (port du masque obligatoire). Le Pass sanitaire ne sera pas requis lors de ce conseil.

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès verbal du Conseil municipal du 26/07/2021.

Domaine et Patrimoine
1 / Sortie de portage, rachat à l’EPFL du Dauphiné des murs de la pharmacie, cadastrée AB55

Grenoble Métropole
2 / Versement d’un fonds de concours par la commune de Noyarey à Grenoble-Alpes Métropole pour des travaux de proximité

Institutions et Vie Politique
3 / Rapport annuel de l’élue mandataire au sein de la SPL ISÈRE Aménagement

Ressources Humaines
4 / Création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité

5 / Création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité

6 / Recrutement d’une personne vacataire pour dispenser des cours d’italien et modalités de participation financière des personnes intéressées

Finances locales
7 / Convention de participation financière avec l’association « Emothéa »

Décisions administratives

Questions diverses

Commune de Noyarey

0476538201

Voir le site Organisateur

Poly’sons

321 Route de la Vanne
Noyarey, 38360 France
+ Google Map

19 octobre – Conseil Municipal

Ordre du jour du prochain Conseil Municipal de Noyarey
qui se tiendra le lundi 19 octobre 2020 à partir de 18h30 à la salle Poly’Sons

Conformément aux règles sanitaires en cours, ce Conseil Municipal sera public, dans la limite de 30 personnes, tout en gardant une distanciation physique d’un mètre entre chaque personnes. Le port du masque sera obligatoire durant toute la durée du conseil. Merci de respecter le sens de circulation balisé sur place, indiquant l’entrée et la sortie de la salle. Du gel hydroalcoolique sera à disposition.

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Finances locales

 

1 / Décision modification n°1 : virement de crédits du budget principal communal (Rapporteur : Gérard FEY)

2 / Décision modification n°1 : ouverture de crédits du budget annexe du cabinet médical (Rapporteur : Gérard FEY)

3 / Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles (Rapporteur : Gérard FEY)

4 / Demande de subvention à la Préfecture de l’Isère au titre de la DSIL 2020 abondée, pour l’octroi d’une subvention au taux le plus élevé pour la mission Diagnostic et la mission de Base des travaux de rénovation de l’église Saint-Paul (Rapporteur : Gérard FEY)

 

5 / Demande de subvention à la Préfecture de l’Isère au titre de la DSIL 2020 abondée, pour l’octroi d’une subvention au taux le plus élevé pour le réaménagement de l’espace Santé de Noyarey (Rapporteur : Gérard FEY)

Institutions et Vie Politique

6 / Mission spéciale Congrès des Maires 2020 à Paris (Rapporteure : Nelly JANIN QUERCIA)

7 / Désignation d’un conseiller municipal en charge des questions de défense (Rapporteure : Nelly JANIN QUERCIA)

8 / Désignation d’un représentant à l’assemblée générale de l’Agence d’Urbanisme de la Région Grenobloise (Rapporteure : Nelly JANIN QUERCIA)

9 / Désignation d’un représentant à l’assemblée générale du CAUE (Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement) de l’Isère (Rapporteure : Nelly JANIN QUERCIA)

10 / Désignation d’un représentant à la SEM des Pompes Funèbres Intercommunales (PFI) (Rapporteure : Nelly JANIN QUERCIA)

 

11 / Rapport annuel de l’élu mandataire au sein de la SPL ISÈRE Aménagement (Rapporteure : Nathalie GOIX)

Domaine et Patrimoine

12 / Autorisation donnée au Maire pour la signature d’une convention avec l’association de l’OEuvre de la Providence concernant l’accès à la grotte de l’orphelinat Saint Henri (Rapporteur : Didier PERRIN)

13 / Autorisation donnée au Maire pour signer une Convention avec Orange pour le raccordement de la Mairie à la Fibre Optique (Rapporteure : Nathalie GOIX)

Urbanisme – Environnement

14 / Autorisation donnée au Maire pour la signature d’une convention avec Grenoble-Alpes Métropole pour la mise à disposition d’un broyeur de déchets verts (Rapporteure : Annie PONTHIEUX)

 

Ressources Humaines

15 / Recrutement d’une personne vacataire pour dispenser des cours d’italien et modalités de participation financière des personnes intéressées (Rapporteur : Patrick COMMERE)

 

16 / Contrat d’apprentissage (Rapporteure : Sandrine CURTET BENITSKI)

17 / Autorisation donnée au Maire pour la signature d’une convention de réalisation des paies avec le Centre de Gestion de la fonction publique territoriale de l’Isère (Rapporteure : Nelly JANIN QUERCIA)

Questions diverses