Plan local d’urbanisme en vigueur (PLU) et Plans de prévention des risques (PPRn et PPRi)

Documents du PLU approuvé le 4 février 2013

  1. Le bilan de la concertation préalable [lien]
  2. Le rapport de présentation [lien]
  3. Le Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) [lien]
  4. Le document relatif aux Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP) [lien]
  5. Le règlement :
    • 1- l’introduction du règlement [lien]
    • 2- le règlement de la zone urbaine [lien]
    • 3- le règlement de la zone naturelle à urbaniser dans le futur [lien]
    • 4- le règlement de la zone agricole [lien]
    • 5- le règlement de la zone naturelle [lien]
  6. Le document graphique (Plan général du PLU) [lien]

Annexes

  • Le Plan de Prévention des Risques naturels :
    • Le document graphique du Plan de Prévention des Risques naturels sur l’ensemble de la commune [lien]
    • Le document graphique du Plan de Prévention des Risques naturels sur le village [lien]
    • Le règlement du Plan de Prévention des Risques naturels [lien]
  • Le Plan de Prévention des Risques inondation :
    • Le document graphique du Plan de Prévention des Risques inondations [lien]
    • Le règlement du Plan de Prévention des Risques inondation [lien]
  • La carte des Servitudes d’Utilité Publique [lien]
  • Les réseaux publics d’eaux pluviales et usées [lien]
  • L’assainissement, avec
    • la carte d’aptitude des sols [lien]
    • l’étude de zonage d’assainissement phases 1 et 2 [lien]
    • l’étude de zonage d’assainissement phase 3 [lien]
    • la carte issue de l’étude de zonage d’assainissement [lien]
  • Le classement sonore des voies, avec
    • le courrier du préfet relatif à ce classement [lien]
    • la carte de classement sonore des voiries [lien]

Enfin, les documents de l’enquête publique relative à l’élaboration du premier PLU de Noyarey :

  • le rapport du commissaire enquêteur [lien]
  • les conclusions du commissaire enquêteur [lien]
  • la liste des modifications apportées entre la version « arrêtée » et la version « approuvée » du PLU [lien]

Historique

Le PLU a été « arrêté » par le Conseil municipal le 13 février 2012, puis a ensuite été soumis à l’avis des « personnes publiques associées » et à une enquête publique auprès de la population du 11 juin au 12 juillet 2012, avant d’être définitivement « approuvé » le 4 février 2013.

Son contenu modifie en profondeur l’approche de l’aménagement du territoire communal par rapport au précédent document d’urbanisme de la commune (le Plan d’occupation des sols). Le PLU est un outil au service d’une véritable démarche politique globale, permettant d’organiser le développement de la commune en prenant en compte tous les aspects de la vie quotidienne, de l’environnement au développement économique en passant par les déplacements et bien sûr l’habitat.

Premier prix régional de l’éco-responsabilite et du développement durable

Premier prix régional de l'éco-responsabilité et du developpement durable 2012

Arrêté en 2012 et approuvé en 2013, le premier PLU de Noyarey a obtenu le « Premier prix régional 2012 de l’éco-responsabilite et du developpement durable », décerné par l’Agence régionale de l’énergie et de l’environnement en Rhône-Alpes (RAEE).

Voir la fiche récapitulative de ce premier prix régional : [lien]
Voir le communiqué de presse de l’Agence Régionale de l’énergie et de l’environnement : [lien]