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25 juillet – CONSEIL MUNICIPAL

lundi 25 juillet de 18h30 à 20h00 UTC+2

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 13/06/2022.

COMMANDE PUBLIQUE
1 – Approbation d’un avenant n°1 au marché public conclu avec le groupement Osmia Architecture, titulaire du marché de maîtrise d’œuvre conclu le 18 novembre 2021 pour la restauration de l’Église Saint-Paul (Rapporteur : Didier PERRIN)

2 – Approbation du protocole d’accord transactionnel conclu avec le groupement Osmia Architecture, titulaire du marché de maîtrise d’œuvre conclu le 18 novembre 2021 pour la restauration de l’Église Saint-Paul (Rapporteur : Didier PERRIN)

FINANCES PUBLIQUES
3 – Budget communal : taxes et produits irrécouvrables admis en non-valeurs
(Rapporteur : Gérard FEY)

4 – Convention de participation financière aux frais de fonctionnement pour les enfants de Noyarey scolarisés dans une classe ULIS au sein de la commune de Pont-de-Claix (Rapporteure : Sandrine CURTET)

DOMAINE ET PATRIMOINE
5 – Plan d’aménagement de la forêt communale de Noyarey sur la période 2023-2038 (Rapporteur : Jacques HAIRABEDIAN)

RESSOURCES HUMAINES
6 – Mise à jour du tableau des effectifs (Rapporteure : Marie-José GROS COISSY)

7 – Contrat d’apprentissage (Rapporteure : Sandrine CURTET)

8 – Création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (Rapporteur : Gérard FEY)

9 – Création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (Rapporteur : Gérard FEY)

Décisions administratives

Questions diverses

Commune de Noyarey

0476538201

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Poly’sons

321 Route de la Vanne
Noyarey, 38360 France