Agenda

Chargement Évènements
  • Cet évènement est passé

5 décembre – CONSEIL MUNICIPAL

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 10/10/2022.

Ressources humaines

            1 – Recrutement d’un coordonnateur et d’agents recenseurs dans le cadre du recensement de la population 2023

(Rapporteure : Nelly JANIN QUERCIA)

Finances publiques

            2 – Décision modificative n°3 au budget communal : suppression de crédits

(Rapporteur : Gérard FEY)

            3 – Décision modificative n°4 au budget communal : ouverture de crédits

(Rapporteur : Gérard FEY)

Education – Jeunesse

            4 – Convention Territoriale Globale : Signature de la convention pour le poste de chargé de coopération du sous-bassin Noyarey/Sassenage/Veurey-Voroize

(Rapporteur : Stéphane COUDERT)

Mobilités

            5 – Cession de bien mobilier – vente en ligne du camion-benne

(Rapporteur : Alfio PENNISI)

            6 – Délibération-cadre pour la signature de convention relative à l’attribution d’une subvention aux acquéreurs d’un vélo à assistance électrique neuf ou d’un kit de transformation ou d’un vélo non-motorisé

(Rapporteur : Alfio PENNISI)

Travaux

            7 – Convention de travaux 2023 avec la CISI

(Rapporteure : Annie PONTHIEUX)

Grenoble Alpes Métropole

            8 – Mutualisation avec Grenoble-Alpes Métropole : signature d’une convention portant sur le réseau et les actions de développement des capacités de résilience

(Rapporteure : Nathalie GOIX)

            9 – Rapports annuels 2021 sur le prix et la qualité des services publics des déchets, de l’eau potable et de l’assainissement de Grenoble-Alpes-Métropole

(Rapporteur : Alfio PENNISI)

Urbanisme – Environnement

            10 – Rapport du représentant de la commune au sein de la SPL ALEC

(Rapporteur : Yoann SALLAZ-DAMAZ)

Décisions administratives

Questions diverses

lundi 5 décembre 2022 de 20h30 à 22h00 CET

Commune de Noyarey

0476538201

Voir le site Organisateur

Poly’sons

321 Route de la Vanne
Noyarey, 38360 France
+ Google Map