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4 nov. – CONSEIL MUNICIPAL

ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 23/09/2024.
Education – Jeunesse
1 – Actualisation des tarifs de la pause méridienne, repas du restaurant scolaire et accueils périscolaires pour l’année 2024-2025 (Rapporteur : Stéphane COUDERT)
2 – Convention de participation financière aux frais de fonctionnement pour les enfants de Noyarey scolarisés dans une classe UEEA au sein de la commune de Moirans (Rapporteure : Sandrine CURTET)
3 – Attribution de subvention exceptionnelle à l’APJNV (Association Pour les Jeunes de Noyarey et Veurey-Voroize) (Rapporteur : Stéphane COUDERT)
Finances publiques
4 – Décision modificative n°2 au budget communal 2024 : ouverture de crédits (Rapporteure : Nathalie GOIX)
5 – Cession de bien mobilier – vente du camion-benne Mitsubishi Fuso (Rapporteur : Alfio PENNISI)
Urbanisme – Environnement
6 – Autorisation donnée au Maire pour déposer une demande de déclaration préalable de division parcellaire et pour acquérir l’angle de la parcelle cadastrée AB52 au carrefour entre la rue du 8 mai 1945 et l’avenue Saint Jean (Rapporteure : Nathalie GOIX)
7 – Rapport annuel 2023 de l’élue mandataire au sein de la SPL ISÈRE Aménagement (Rapporteure : Nathalie GOIX)
Ressources humaines
8 – Création d’emplois non-permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (Rapporteure : Christine AUDOUARD)
Décisions administratives
Questions diverses
lundi 4 novembre 2024 de 18h30 à 19h30 CET
Lieu :
Poly’sons
321 Route de la Vanne – Noyarey