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10 octobre – CONSEIL MUNICIPAL

lundi 10 octobre de 18h30 à 20h00 UTC+2

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 25/07/2022.

INSTITUTION ET VIE POLITIQUE

            1 – Désignation du lieu de tenue des séances du Conseil municipal

(Rapporteure : Nelly JANIN QUERCIA)

AMENAGEMENT

            2 – Autorisation donnée au Maire pour déposer une demande de déclaration préalable de division du parking bas du cimetière cadastrée AC5 pour détachement d’une parcelle de 39m² correspondant à un surpresseur d’eau potable, et pour procéder à la cession à Grenoble-Alpes Métropole de ce terrain et des parcelles cadastrées AC44 et AC45 correspondant au « réservoir des fées »

(Rapporteure : Nathalie GOIX)

            3 – Clôture de la Zone d’Aménagement Concertée (ZAC) du Ruisset

(Rapporteure : Nathalie GOIX)

            4 – Donation de deux parcelles de forêt à la commune de Noyarey

(Rapporteur : Jacques HAIRABEDIAN)

            5 – Rapport du représentant de la commune au sein de la SPL ALEC

(Rapporteur : Yoann SALLAZ-DAMAZ)

            6 – Rapport annuel de l’élue mandataire au sein de la SPL ISÈRE Aménagement

(Rapporteure : Nathalie GOIX)

FINANCES PUBLIQUES

            7 – Saisine de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) pour la compétence éclairage public

(Rapporteure : Nathalie GOIX)

GRENOBLE ALPES METROPOLE

            8 – Création d’un service commun de protection des données

(Rapporteur : Kévin PORTIER)

RESSOURCES HUMAINES

            9 – Mise à jour du tableau des effectifs

(Rapporteur : Gérard FEY)

            10 – Mandatement du Centre de Gestion de l’Isère pour procéder pour le compte de la commune à une demande de tarification dans le cadre du marché public organisé par le Centre de Gestion pour l’assurance groupe statutaire.

(Rapporteure : Nelly JANIN QUERCIA)

            11 – Externalisation de la paie

(Rapporteur : Gérard FEY)

            12 – Convention de mise à disposition de la directrice de l’APJNV

(Rapporteur : Stéphane COUDERT)

EDUCATION – JEUNESSE

            13 – Convention d’objectifs et de moyens 2022-2023 avec l’association « La Maison des P’tits Bouts »

(Rapporteur : Stéphane COUDERT)

            14 – Convention d’objectifs et de moyens 2022 avec l’APJNV (Association Pour les Jeunes de Noyarey et Veurey-Voroize)

(Rapporteur : Stéphane COUDERT)

JUMELAGE

            15 – Recrutement d’une personne vacataire pour dispenser des cours d’italien et modalités de participation financière des personnes intéressées

(Rapporteur : Didier PERRIN)

ASSOCIATIONS

            16 – Tarifs des photocopies pour les associations

(Rapporteur : Didier PERRIN)

DIVERS

            17 – Remboursement avance élu

(Rapporteure : Nelly JANIN QUERCIA)

Décisions administratives

Questions diverses

Commune de Noyarey

0476538201

Voir le site Organisateur

Mairie – salle rez-de-chaussée

75 rue du Maupas
Noyarey,
04 76 53 82 01