Agenda

Chargement Évènements

« Tous les Évènements

  • Cet évènement est passé

29 mars – Conseil municipal

lundi 29 mars à 20h00-22h00

Lundi 29 mars 2021, à 19h00.
Compte tenu des consignes de couvre-feu et conformément à l’article 6 de la loi n° 2020-1379 du 14 novembre 2020, ce conseil municipal se tiendra SANS PUBLIC et sera DIFFUSÉ EN DIRECT SUR LA PAGE FACEBOOK DE NOYAREY.

ORDRE DU JOUR
Approbation du Procès-Verbal du Conseil municipal du 16/12/2020.
Finances locales
1 / Adoption du compte de gestion 2020 du budget principal de la commune (Rapporteur : Gérard FEY)
2 / Adoption du compte administratif 2020 du budget principal de la commune (Rapporteur : Gérard FEY)
3 / Affectation des résultats 2020 du budget principal communal (Rapporteur : Gérard FEY)
4 / Vote des taux de fiscalité directe locale 2021 (Rapporteur : Gérard FEY)
5 / Adoption du budget primitif 2021 de la commune (Rapporteur : Gérard FEY)
6 / Adoption du compte de gestion 2020 du budget annexe du cabinet médical (Rapporteur : Gérard FEY)
7 / Adoption du compte administratif 2020 du budget annexe du cabinet médical (Rapporteur : Gérard FEY)
8 / Affectation des résultats 2020 du budget annexe du cabinet médical (Rapporteur : Gérard FEY)
9 / Adoption du budget annexe 2021 du cabinet médical (Rapporteur : Gérard FEY)
10 / Conventions financières de fonds de concours pour la participation aux travaux sur des ouvrages d’art (Rapporteur : Gérard FEY)
11 / Convention de participation financière pour aux frais de fonctionnement pour les enfants de Noyarey scolarisés dans les classes ULIS au sein d’autres communes (Rapporteure : Sandrine CURTET)
Ressources Humaines
12 / Convention financière de reprise du Compte Epargne Temps (Rapporteur : Gérard FEY)
Urbanisme – Environnement
13 / Convention de partenariat pour bénéficier du service public d’efficacité énergétique « SPEE » de Grenoble Alpes Métropole dédié aux communes, et Convention de partenariat Métropole- Communes pour la valorisation des certificats d’économie d’énergie « plateforme CEE » (Rapporteur : Yoann SALLAZ-DAMAZ)
14 / Demande d’inscription d’une mission au programme partenarial d’activités de l’Agence d’Urbanisme de la Région Grenobloise (AURG) (Rapporteure : Sandrine CURTET)
15 / Relations entre la commune et le Conseil en Architecture Urbanisme et Environnement de l’Isère (CAUE 38) : choix d’un architecte conseil (Rapporteure : Sophie CUTAJAR)
Domaines de compétences
16 / Désignation des membres du Centre Communal d’Action Sociale (Rapporteure : Nelly JANIN QUERCIA)
Décisions administratives
Questions diverses

Détails

Date:
lundi 29 mars
Heure :
20h00-22h00
Site :
https://www.facebook.com/ville.noyarey

Lieu

Organisateur

Commune de Noyarey
Phone:
0476538201
E-mail :
accueil@noyarey.fr
Site :
www.noyarey.fr