Agenda

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 03/02/2025.

Finances publiques

            1 – Adoption du compte financier unique (CFU) 2024 du budget principal de la commune

(Rapporteur : Gérard FEY)

            2 – Affectation des résultats 2024 du budget principal communal

(Rapporteur : Gérard FEY)

            3 – Vote des taux de fiscalité directe locale 2025

(Rapporteur : Gérard FEY)

            4 – Adoption du budget primitif 2025 de la commune

(Rapporteur : Gérard FEY)

Domaine et Patrimoine

            5 – Acquisition d’une parcelle de terrain avenue Saint Jean, lieu-dit La Bascule

(Rapporteure : Nathalie GOIX)

            6 – Acquisition de parcelles boisées dans le Bois du Gélinot

(Rapporteur : Jacques HAIRABEDIAN)

            7 – Sortie d’un portage par l’EPFL du Dauphiné, de parcelles de terrain cadastrées AK83, 84, 88 et 89 sises au lieu-dit « Chapotier »

(Rapporteure : Nathalie GOIX)

            8 – Sortie d’un portage par l’EPFL du Dauphiné, de parcelles de terrain cadastrées AK73, 109, 110 et 111 sises au 65 route de la Vanne

(Rapporteure : Nathalie GOIX)

Education – Jeunesse

            9 – Convention d’objectifs et de moyens 2025 avec l’association « La Maison des P’tits Bouts »

(Rapporteur : Stéphane COUDERT)

Ressources humaines

            10 – Convention entre la Commune de Noyarey et les associations intermédiaires « Travail et Partage » et « ULISSE » pour la mise à disposition de personnel

(Rapporteure : Christine AUDOUARD)

Grenoble Alpes Métropole

            11 – Renouvellement de la convention de mise en œuvre du service métropolitain d’accueil du demandeur de logement social entre Grenoble-Alpes Métropole et Noyarey (guichet d’accueil de niveau 2)

(Rapporteure : Sandrine MOUTIN)

Décisions administratives

Questions diverses   

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Lieu :
Poly’sons
321 Route de la Vanne – Noyarey