Agenda

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 15/07/2024.

Education – Jeunesse

            1 – Convention-cadre entre les communes de Veurey-Voroize et de Noyarey dans le cadre des secteurs de l’enfance et de la petite enfance. (Rapporteur : Stéphane COUDERT)

Finances publiques

            2 – Budget communal : taxes et produits irrécouvrables admis en non-valeurs. (Rapporteur : Gérard FEY)

Institutions et Vie Politique

            3 – Mission spéciale Congrès des Maires 2024 à Paris. (Rapporteure : Nelly JANIN QUERCIA)

Ressources humaines

            4 – Modification du tableau des effectifs – Augmentation temps de travail poste d’éducateur des APS principal de 1ère classe. (Rapporteure : Christine AUDOUARD)

            5 – Modification et création d’emplois non-permanents pour faire face à un accroissement temporaire d’activité : poste d’adjoints d’animation. (Rapporteure : Christine AUDOUARD)

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

            6 – Rapport du mandataire de la commune de Noyarey au sein de la SPL ALEC Grande Région Grenobloise – Exercice 2023. (Rapporteur : Yoann SALLAZ-DAMAZ)

Décisions administratives

Questions diverses

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Lieu :
Poly’sons
321 Route de la Vanne – Noyarey