Agenda

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 30/01/2023.

FINANCES PUBLIQUES

1 – Adoption du compte de gestion 2022 du budget principal de la commune.
(Rapporteur : Gérard FEY)

2 – Adoption du compte administratif 2022 du budget principal de la commune.
(Rapporteur : Gérard FEY)

3 – Affectation des résultats 2022 du budget principal communal.
(Rapporteur : Gérard FEY)

4 – Vote des taux de fiscalité directe locale 2023.
(Rapporteur : Gérard FEY)

5 – Adoption du budget primitif 2023 de la commune.
(Rapporteur : Gérard FEY)

6 – Demande de subvention à la Préfecture du l’Isère au titre de la Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux (DETR) 2023 pour l’aménagement d’un local associatif.
(Rapporteure : Annie PONTHIEUX)

URBANISME – ENVIRONNEMENT

7 – Instauration d’un Périmètre de Prise en Considération de Projet (PPCP) sur le secteur situé entre le chemin du Moulin et l’avenue Saint-Jean.
(Rapporteur : Yoann SALLAZ-DAMAZ)

DOMAINE ET PATRIMOINE

8 – Approbation de l’avenant n°1 au protocole d’accord transactionnel conclu avec le groupement titulaire du marché de maîtrise d’œuvre conclu le 18 novembre 2020 pour la restauration de l’Église Saint-Paul.
(Rapporteur : Didier PERRIN)

LIBERTES PUBLIQUES ET POUVOIRS DE POLICE

9 – Procédure de reprise des concessions abandonnées au cimetière de Noyarey.
(Rapporteure : Nelly JANIN QUERCIA)

Décisions administratives

Questions diverses