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20 décembre – CONSEIL MUNICIPAL

lundi 20 décembre 2021 à 18h30

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 25/10/2021.

Finances locales

1 / Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2022 – budget général
2 / Clôture du budget annexe du cabinet médical.

Urbanisme – Environnement

3 / Cession de 50 % du capital détenu par la commune de Noyarey au sein de la Société Publique Locale « Isère Aménagement »
4 / Rapport du représentant de la commune au sein de la SPL ALEC.

Grenoble Alpes Métropole

5 / Rapports annuels 2020 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement de Grenoble-Alpes-Métropole
6 / Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes Auvergne-Rhône-Alpes sur la gestion de Grenoble-Alpes Métropole au cours des exercices 2014 a 2018

Administration

7 / Convention avec le Centre de Gestion de l’Isère pour l’intervention du Pôle Archives itinérantes
Ressources Humaines

8 / Durée annuelle du temps de travail : mise en place des 1607 heures
9 / Mise à jour du tableau des effectifs
10 / Convention interventions prévention des risques professionnels avec le CDG de l’Isère

Travaux – Espaces verts

11 / Convention de travaux 2022 avec la CISI

Institutions – Logement

12 / Convention entre le Préfet de l’Isère et les services enregistreurs concernant les conditions et les modalités de mise en oeuvre du Système National d’Enregistrement des demandes de logement locatif social
13 / Renouvellement de la convention de mise en oeuvre du service métropolitain d’accueil du demandeur de logement social entre Grenoble-Alpes Métropole et Noyarey (guichet d’accueil de niveau 2)

Décisions administratives

Questions diverses

Commune de Noyarey

0476538201

Voir le site Organisateur

Poly’sons

321 Route de la Vanne
Noyarey, 38360 France
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