Agenda

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 04/11/2024.

Communication au Conseil municipal :

• du rapport d’activité 2023 de Grenoble Alpes Métropole
• des rapports annuels 2023 de la Métropole sur le prix et la qualité des services publics d’eau et d’assainissement, ainsi que de la collecte, traitement et valorisation des déchets.

Finances publiques

            1 – Décision modificative n°3 au budget communal 2024 : ouverture de crédits

(Rapporteure : Nelly JANIN QUERCIA)

            2 – Décision modificative n°4 au budget communal 2024 : virement de crédits

(Rapporteure : Nelly JANIN QUERCIA)

Ressources humaines

            3 – Charte du télétravail

(Rapporteure : Christine AUDOUARD)

            4 – Modification du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)

(Rapporteure : Christine AUDOUARD)

            5 – Mise en place de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement pour la police municipale

(Rapporteure : Nelly JANIN QUERCIA)

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

            6 – Convention de travaux 2025 avec la CISI

(Rapporteure : Annie PONTHIEUX)

            7 – Autorisation donnée au Maire pour déposer une demande de déclaration préalable pour l’installation d’une clôture dans la cour des ateliers techniques, au 94 impasse des Glairons, sur la parcelle cadastrée AO184

(Rapporteure : Annie PONTHIEUX)

            8 – Cession de bien mobilier – vente du camion-benne « Mitsubishi Fuso »

(Rapporteur : Alfio PENNISI)

Grenoble Alpes Métropole

            Vœu – Pour une meilleure représentativité des communes à la Métropole Grenoble Alpes

(Rapporteur : Alfio PENNISI)

Décisions administratives

Questions diverses

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Lieu :
Poly’sons
321 Route de la Vanne – Noyarey