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13 novembre – CONSEIL MUNICIPAL

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 25/09/2023.

Finances publiques

            1 – Adoption de l’instruction budgétaire et comptable M57
(Rapporteur : Gérard FEY)

Institutions et Vie Politique

            2 – Création de la Réserve Communale de Sécurité Civile de Noyarey
(Rapporteure : Nelly JANIN QUERCIA)

Domaine et Patrimoine

            3 – Sortie de portage, par l’EPFL du Dauphiné, de deux maisons situées aux 72 et 90 rue du Maupas à Noyarey
(Rapporteur : Gérard FEY)

            4 – Sortie de portage, par l’EPFL du Dauphiné, d’une maison située au 26 rue du Maupas à Noyarey
(Rapporteur : Gérard FEY)

            5 – Vente de la parcelle cadastrée A419, rue abbé Cuchet
(Rapporteure : Annie PONTHIEUX)

            6 – Attribution d’un nom au chemin qui débute à son intersection avec la « route d’Ezy » à Trucherelle : « Chemin de Larcelle »
(Rapporteure : Annie PONTHIEUX)

Urbanisme – Environnement

            7 – Convention d’assistance au suivi et à la mise en œuvre des investissements et de la gestion de l’éclairage communal, avec Grenoble Alpes Métropole
(Rapporteur : Alfio PENNISI)

Décisions administratives

Questions diverses

lundi 13 novembre de 18h30 à 20h00 CET

Commune de Noyarey

0476538201

Voir le site Organisateur

Poly’sons

321 Route de la Vanne
Noyarey, 38360 France