Replay du conseil municipal du 9 juin 2023
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 20/03/2023.
Institutions et Vie Politique
1 – Élection des délégués sénatoriaux et des suppléants pour la désignation du collège électoral en vue de l’élection des sénateurs
(Rapporteure : Nelly JANIN QUERCIA)
2 – Désignation du “référent déontologue élus” et adhésion à la mission d’assistance et de conseil proposée par le CDG38 aux employeurs affiliés
(Rapporteure : Sandrine MOUTIN)
3 – Tirage au sort des jurés d’assises pour l’année 2024 à partir de la liste électorale
(Rapporteure : Prazeres RIBEIRO)
Education – Jeunesse
4 – Tarifs des repas du restaurant scolaire et des accueils périscolaires pour l’année 2023-2024 (Rapporteure : Prazeres RIBEIRO)
Ressources humaines
5 – Mise à jour du tableau des effectifs
(Rapporteure : Christine AUDOUARD)
6 – Création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
(Rapporteure : Christine AUDOUARD)
7 – Création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
(Rapporteure : Christine AUDOUARD)
8 – Création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
(Rapporteure : Christine AUDOUARD)
Domaine et Patrimoine
9 – Procuration au profit de l’office de Maître Antoine RODRIGUES pour signature d’une convention avec ENEDIS
(Rapporteure : Nathalie GOIX)
Finances publiques
10 – Attribution de subvention à l’association FNACA Noyarey-Veurey
(Rapporteur : Patrick COMMERE)
Décisions administratives
Questions diverses