ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 25/09/2023.
Finances publiques
1 – Adoption de l’instruction budgétaire et comptable M57
(Rapporteur : Gérard FEY)
Institutions et Vie Politique
2 – Création de la Réserve Communale de Sécurité Civile de Noyarey
(Rapporteure : Nelly JANIN QUERCIA)
Domaine et Patrimoine
3 – Sortie de portage, par l’EPFL du Dauphiné, de deux maisons situées aux 72 et 90 rue du Maupas à Noyarey
(Rapporteur : Gérard FEY)
4 – Sortie de portage, par l’EPFL du Dauphiné, d’une maison située au 26 rue du Maupas à Noyarey
(Rapporteur : Gérard FEY)
5 – Vente de la parcelle cadastrée A419, rue abbé Cuchet
(Rapporteure : Annie PONTHIEUX)
6 – Attribution d’un nom au chemin qui débute à son intersection avec la « route d’Ezy » à Trucherelle : « Chemin de Larcelle »
(Rapporteure : Annie PONTHIEUX)
Urbanisme – Environnement
7 – Convention d’assistance au suivi et à la mise en œuvre des investissements et de la gestion de l’éclairage communal, avec Grenoble Alpes Métropole
(Rapporteur : Alfio PENNISI)
Décisions administratives
Questions diverses