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CONSEIL MUNICIPAL

Rediffusion du Conseil municipal de Noyarey du 13 juin 2022

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 28/03/2022.

Institutions et Vie Politique

            1 – Tirage au sort des jurés d’assises pour l’année 2023 à partir de la liste électorale

(Rapporteure : Marie-José GROS COISSY)

            2 – Modalités de publicité des actes pris par les communes de moins de 3 500 habitants

(Rapporteure : Nelly JANIN QUERCIA)

            3 – Autorisation d’ester en justice (procédure d’appel sur l’ordonnance du juge de la mise en état du 8 mars 2022 – affaire commune de Noyarey / S.A.S. KP Promotion et S.A.R.L. Le Clos Saint Jean)

(Rapporteure : Marie-José GROS COISSY)

Domaine et Patrimoine

            4 – Vente de la Maison Anthoard et de ses abords, à Alpes Isère Habitat

(Rapporteure : Nelly JANIN QUERCIA)

            5 – Acquisition de la parcelle de terrain AD218 en vue de la réalisation d’un espace de détente au profit du public et dénomination de « l’Espace d’Annette »

(Rapporteure : Nathalie GOIX)

            6 – Occupation du domaine privé de la Commune de Noyarey par l’opérateur de téléphonie « Free Mobile »

(Rapporteur : Yoann SALLAZ-DAMAZ)

            7 – Autorisation donnée au Maire pour vendre le terrain situé au 22 impasse Léon Oddos

(Rapporteure : Nelly JANIN QUERCIA)

            8 – Attribution d’un nom à la voie privée qui débute au rond-point des ex Routes Départementales RD1532 et RD105f devenues Métropolitaines, et desservant une partie de la Zone d’Activités des Moironds : « rue Louise Drevet »

(Rapporteure : Nathalie GOIX)

            9 – Attribution d’un nom au chemin public qui débute à son intersection avec la piste forestière de Carron puis descend en direction du lieu-dit du Poyet : « Chemin de Curtère »

(Rapporteure : Nathalie GOIX)

            10 – Attribution d’un nom au chemin privé qui débute à son intersection avec le « Chemin de Curtère » : « chemin de l’Orée du Bois »

(Rapporteure : Nathalie GOIX)

Urbanisme – Environnement

            11 – Convention pour l’exercice de la compétence eau potable et la préservation des ressources en eau en forêt communale

(Rapporteur : Jacques HAIRABEDIAN)

Education – Jeunesse

            12 – Tarifs des repas du restaurant scolaire et des accueils périscolaires pour l’année 2022-2023

(Rapporteure : Sandrine CURTET)

Finances publiques

            13 – Décision modificative n°1 au budget communal : ouverture de crédits

(Rapporteure : Nathalie GOIX)

            14 – Décision modificative n°2 au budget communal : ouverture de crédits

(Rapporteure : Nathalie GOIX)

            15 – Convention d’adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales (PAYFIP)

(Rapporteure : Sandrine CURTET)

            16 – Remboursement avance élu

(Rapporteure : Nathalie GOIX)

Ressources humaines

            17 – Indemnité forfaitaire complémentaire pour élections (IFCE)

(Rapporteure : Marie-José GROS COISSY)

Décisions administratives

Questions diverses