post-formats/format.php

CONSEIL MUNICIPAL

Le prochain Conseil Municipal de Noyarey se tiendra le mercredi 16 décembre 2020, à partir de 18h30 à la salle Poly’Sons.

Conformément aux règles sanitaires en cours, ce Conseil Municipal sera public, dans la limite de 30 personnes, tout en gardant une distanciation physique d’un mètre entre chaque personnes. Le port du masque sera obligatoire durant toute la durée du conseil. Merci de respecter le sens de circulation balisé sur place, indiquant l’entrée et la sortie de la salle. Du gel hydroalcoolique sera à disposition.

CE CONSEIL SERA DIFFUSÉ EN DIRECT SUR LA PAGE FACEBOOK DE NOYAREY.
FACEBOOK.COM/VILLE.NOYAREY

ORDRE DU JOUR 

Approbation du Procès-Verbal du Conseil municipal du 19/10/2020 

Institutions et Vie Politique
1 / Approbation du règlement intérieur du Conseil municipal (Rapporteure : Sandrine CURTET)  

Grenoble Métropole 
2 / Désignation d’un représentant à la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) (Rapporteure : Nelly JANIN QUERCIA)  

Finances locales 
3 / Désignation de la représentante de la commune de Noyarey pour siéger au sein de la commission intercommunale des impôts directs (CIID) (Rapporteure : Nelly JANIN QUERCIA)  

4 / Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2021 – budget général (Rapporteur : Gérard FEY)  

5 / Budget principal : constatation de créances éteintes (Rapporteur : Gérard FEY)  

6 / Budget annexe du cabinet médical  : remise gracieuse de loyers du fait de la crise sanitaire (Rapporteur : Gérard FEY)  

7 / Budget annexe du cabinet médical – Décision budgétaire modificative n°2 (Rapporteur : Gérard FEY)  

8 / Subvention exceptionnelle au budget du cabinet médical 2020 (Rapporteur : Gérard FEY)  

Libertés Publiques et pouvoirs de Police 
9 / Fixation du prix de la vacation funéraire au bénéfice du Policier Municipal (Rapporteure : Nelly JANIN QUERCIA)  

Urbanisme – Environnement 
10 / Convention de travaux 2021 avec la CISI (Rapporteure : Annie PONTHIEUX)  

Domaine et Patrimoine 
11 / Demande d’application du régime forestier sur des parcelles communales boisées aptes à une exploitation régulière (Rapporteure : Nathalie GOIX)  

Urbanisme – Environnement 
12 / Candidature à l’AMI SEQUOIA proposé par la FNCCR, pour subventionner des actions en faveur de la transition énergétique pour les collectivités (Rapporteur : Yoann SALLAZ-DAMAZ)  

13 / Convention relative aux missions d’éclairage public entre Grenoble-Alpes Métropole et la commune de Noyarey (Rapporteur : Yoann SALLAZ-DAMAZ)  

Ressources Humaines 
14 / Mandat donné au Centre de Gestion de l’Isère (CDG38) afin de développer un contrat cadre de prestations sociales – Offre de titres restaurant pour le personnel territorial (Rapporteure : Nelly JANIN QUERCIA)  

15 / Externalisation de la paie (Rapporteur : Gérard FEY)  

16 / Détermination du montant de la prime variable annuelle au titre de l’année 2020 (Rapporteur : Gérard FEY)  

17 / Modification du tableau des effectifs (Rapporteure : Nelly JANIN QUERCIA)  

Finances locales 
18 / Convention d’objectifs et de moyens 2020-2021 avec l’association « La Maison des P’tits Bouts » (Rapporteur : Stéphane COUDERT)

Décisions administratives 

Questions diverses