Révision du Plan local d’urbanisme (PLU), en cours depuis 2014

Le premier PLU de Noyarey a été approuvé en février 2013 et comme annoncé à ce moment là, la municipalité a lancé sa mise en révision environ un an plus tard (le 3 mars 2014). Ainsi, entre février 2013 et décembre 2014 (soit quasiment deux ans), les élus et les services ont écouté et entendu les remarques de la population afin de faire évoluer positivement ce premier PLU, et ont œuvré pour proposer des solutions aux problématiques soulevées. Le passage en Métropole au 1er janvier 2015 a fait perdre la compétence détenue par la commune au profit de Grenoble Alpes Métropole, il était donc urgent de faire progresser le plus possible ce processus de révision avant ce transfert de compétence.
En conséquence, Lundi 29 décembre 2014, le conseil municipal de Noyarey a voté « l’arrêt » du projet de révision du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune.

Les documents du Plan local d’urbanisme « arrêté » et soumis désormais à l’avis de la population, sont disponibles ci-dessous :

Suivez ce lien pour télécharger tous les fichiers d’un seul coup. Pour le détail, voir la liste ci-dessous :

  1. Le rapport de présentation : lien
  2. Le Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) et le débat autour du PADD, qui s’est tenu en conseil municipal le 27 octobre 2014 : lien + lien
  3. Le document relatif aux orientations d’aménagement et de programmation (OAP) : lien
  4. Le règlement : lien
  5. Le document graphique (Plan général du PLU) : lien
  6. Les annexes, avec :
    • 1a- Le Plan de Prévention des Risques Naturels sur l’ensemble de la commune : lien
    • 1b- Le Plan de Prévention des Risques Naturels sur le village : lien
    • 2- Le Plan de Prévention des Risques inondations sur l’ensemble de la commune : lien
    • 3- La carte des Servitudes d’Utilité Publique : lien
    • 4- Les réseaux d’eaux pluviales et usées : lien
    • 5- L’assainissement, avec :
      • 5a- La carte d’aptitude des sols : lien
      • 5b- L’étude de zonage d’assainissement, phases 1 et 2 : lien
      • 5c- L’étude de zonage d’assainissement, phase 3 : lien
      • 5d- La carte issue de l’étude de zonage d’assainissement : lien
    • 6- Le classement sonore des voies, avec :
      • 6a- Le courrier du préfet relatif à ce classement : lien
      • 6b- Page de garde de la carte sonore : lien
      • 6c- La carte de classement sonore des voiries : lien
    • 7- L’étude de la FRAPNA sur le Ruisset et ses affluents: lien
    • 8- Les compte-rendus des réunions du groupe de travail (GT) de concertation autour de cette révision, avec :
      • 8a- GT1 : étalement urbain et espaces de respiration : lien
      • 8b- GT2 : trame verte et bleue, agriculture et forêt : lien
      • 8c- GT3 : déplacements : lien
      • 8d- GT4 : réglementation thermique, logements sociaux, et jardins collectifs : lien
      • 8e- GT5 : orientation d’aménagement et de programmation (OAP) : lien